correction note de synthèse paris1

salut les paris 1

Je suis à la recherche du cours d'hier , c'était la correction de la note de synthèse n°1.
Je n'ai pas pu y aller car ma fille était malade.
si quelqu'un peut m'aider.

merci

a bientôt

ben moi j'ai pas la correction, mais j'ai passé cette note à l'exam (c'est bien celle sur la responsabilité des magistrats ?) et j'ai eu 14,5, donc je peux te donner mon plan détaillé si tu veux (j'ai gardé mon brouillon*, je n'ai qu'à recopier).

Bon évidemment ça ne vaut pas la correction officielle, encore qu'à part celles faites par Lasserre Janin les autres sont nulles : bcp trop longues et ne respectant pas les règles de bases (que je peux te donner aussi si tu n'as pas eu le cours de méthodo).

Bref, si aucune âme charitable ne peut te procurer la correction officielle, fait moi signe !

*oui je sais c'est bizarre de garder ses brouillons, mais je vous le conseille : comme ça pdt la correction vous pouvez voir si vous aviez ben noté l'essentiel sur vos notes. Ca permet aussi de retravailler la note chez soi : moi je la reprennais systématiquement à la maison, je relisais certains docs que j'avais survolé, et je réfléchissais sur comment j'aurai pu mieux organiser mes idées, et ce avant d'avoir la correction. Je pars du principe qu'on est qd même relativement capables de se corriger nous même sur la compréhension du dossier, et qu'il faut faire cet effort, on progresse super rapidement comme ça !

Moi, j'y étais. Lasserre Janin a passé en revue tous les docs, en dégageant les idées essentielles, nous a donné son plan et a commencé à lire le corrigé rédigé, mais il était déjà 21h passées, alors elle a arrêté. Mais le corrigé rédigé sera disponible à l'IEJ dès la semaine prochaine, a-t-elle dit.

Concernant les appréciations générales, elle nous a dit qu'elle considérait cette note comme assez facile, peu longue, bien hiérarchisée dans l'ordre des documents, compréhensible sans grande difficulté.

Je n'ai pas le temps là, mais je posterai le plan qu'elle a proposé.

A+


CKV

merci pour vos réponses

Je veux bien lalie que tu m'envoies ton brouillon détaillé et ta méthodologie.
merci beaucoup.
CKV, j'attends que tu postes le corrigé.
Merci encore.
à plus

Ca marche, j'essaierai de faire ça rapidement, le temps que je rassemble mes notes.

Par contre je mettrai tout dans la partie "Note de Synthèse" vu que ça porte sur le sujet de la session 2006.

Et pour la methodo je mettrai ça toujours dans "Note de Synthèse", dans le post déjà créé par lily pour les conseils.

*Lalie qui devient maniaque du rangement*

salut,

Je n'ai trouvé personne à la fac pour me passer la correction.
si tu préfères lalie tu peux m'envoyer ton brouillon détaillé sur mon mail personnel et laisser la méthodo sur le forum.
Comme tu veux
tiens-moi au courant
et je compte également sur le post de ckv.
bonne journée à tous

comme tu veux, je peux le faire sur le forum ça ne me dérange pas.

par contre je te demande qques jours, l'EFB m'a envoyé un test d'anglais à faire sur Intenet dans les 3 jours, je m'en sors pas c'est super long

je ne t'oublie pas t'inquiètes

ça marche
bon courage pour ton test.
à plus

Re-coucou,

Désolé d'avoir tardé, mais je suis un peu débordé en ce moment

Bon, alors Lasserre Janin nous a d'abord donné la liste des idées à aborder dans le doc (pas plus de 10, a-t-elle-dit) :

- "juridictionnalisation" de la vie sociale : docs 9 et 16
- responsabilité pénale des magistrats : docs 9 et 15
- action récursoire : docs 1-10-16-17
- responsabilité de l'Etat : docs 2-9-10-12-16-17 ; avec 2 sous-idées:
. déni de justice : docs 3 et 7
. faute lourde : docs 4-5-6-8-12
- responsabilité disciplinaire : docs 1-10-11-13, avec 2 sous-idées :
. saisine : docs 14-15-17
. critiques : docs 15 et 19
- irresponsabilité du juge en ce qui concerne l'acte juridictionnel : docs 11-13-15-16-18-19
- responsabilité sans faute : doc 12


A partir de ces idées, elle a dégagé 4 grands blocs :

- responsabilité de l'Etat
- action récursoire
- responsabilité disciplinaire
- le "mal jugé"

D'où son plan :

INTRO

Responsabilité des magistrats = thème actuel. Difficultés à mettre en oeuvre cette responsabilité.


I - Effacement de la responsabilité du juge derrière celle de l'Etat


A - La responsabilité de l'Etat

(analyser évolution de faute lourde et déni de justice ; parler de l'influence de la CESDHLF)

B - L'action récursoire

(Nature de l'action ; paradoxe : action souvent peu mise en pratique)
--> transition : d'où volonté de mettre en cause le juge directement.

II - La responsabilité directe du magistrat (responsabilité revendiquée)

Chapeau introducteur : art. 43 de la Loi de 1958

A - La responsabilité disciplinaire

(Saisine du CSM ; fautes ; sanctions)
--> Régime peu efficace : il y a d'ailleurs projet de loi pour réformer cela.

B - La faute dans l'acte de juger : le "mal jugé"

(Voies de recours ; opposition farouche des magistrats à la réforme)



Voilà son corrigé. Elle nous a dit que 90 % des docs portaient sur le droit positif actuel, donc il fallait y consacrer beaucoup plus qu'une partie, tout le devoir en fait, et donc qu'elle ne trouvait pas adaptés les plans évolutifs du type : I Dispositifs existants, II Réforme proposée (comme je l'ai à peu près fait, il faut bien l'avouer ). Mais bon, ce qui compte, c'est la manière de présenter les idées, de les enchaîner, etc... car je connais beaucoup de personnes qui avaient fait un plan de ce type cette année et qui s'en sont très bien sortis (Lalie, tu ne me contrediras pas )



Voilà. Et je le répète, en principe, un corrigé rédigé et tapé devrait être disponible à l'IEJ cette semaine, donc essaie de passer et te le procurer...


Allez, bon week-end,

CKV

Moi je n'ai pas fait un plan évolutif mais effectivement j'ai une copine qui en a fait un (à peu près) et elle a eu 11,5 ; cela dit un autre copain avec le même plan qu'elle a eu 9, donc moralité le plan évolutif ça limitait ta note (parce qu'au niveau de la compréhension elle n'a eu aucun pb, on avait relevé la même chose dans les docs).

Je trouve qd même un peu bizarre le plan proposé, comment faire l'évolution de la notion de faute lourde avant d'expliquer l'action récursoire ? Ca me semble plus logique d'expliquer d'abord les règles générales de l'action en repsonsabilité (action récursoire et action disciplinaire) et ensuite présenter l'évolution de ces deux actions (évolution de la notion de faute lourde mais action récursoire peu exercée, ouverture plus large de l'action disciplinaire (aux chefs de Cours) mais d'application limitée).

En gros ya que mon II/B qui est le même que la prof. C'est le truc que je reproche aux corrections de l'iej, elles sont supers mais à chaque fois je me dis que je n'aurais jamais été capable de pousser si loin l'analyse en 5h, alors qu'en fait on peut faire plus simple sans perdre les idées principales.