Sujets droit des oblig 2011
Modérateurs : lalie, lilou2705, pjak, Pierre-N, nicg
Sujets droit des oblig 2011
Bonjour,
je vous propose un sujet sur les sujets 2011...
à Lyon , aujourd'hui : cas pratique sur les modalités de l'obligation
, action oblique, ...
no comment
et vous?
bon courage à tous quand même! il faut rester fort!
je vous propose un sujet sur les sujets 2011...
à Lyon , aujourd'hui : cas pratique sur les modalités de l'obligation

no comment

et vous?
bon courage à tous quand même! il faut rester fort!
- Message(s) : 41
- Inscription : Mar 16 Nov 2010 à 8h35
- Localisation : lyon
Sujet Oblig Grenoble
Commentaire de l'arrêt de la 1ère Civile du 7 juin 2011 avec un moyen sur l'indivisibilité de l'ensemble contractuel et un autre sur la clause pénale!
EmyUCSC
- Message(s) : 23
- Inscription : Jeu 22 Oct 2009 à 21h21
Bonjour à tous,
Aujourd'hui, sujet de droit des obligations à Paris 5, un arrêt de la 2ème chambre civile de la Cour de Cassation du 1er juin 2011 au sujet de la responsabilité des commettants du fait de leurs préposés.
Si vous souhaitez le retrouver, n° de pourvoi : 10-10846.
Aujourd'hui, sujet de droit des obligations à Paris 5, un arrêt de la 2ème chambre civile de la Cour de Cassation du 1er juin 2011 au sujet de la responsabilité des commettants du fait de leurs préposés.
Si vous souhaitez le retrouver, n° de pourvoi : 10-10846.
- Message(s) : 6
- Inscription : Mar 24 Août 2010 à 9h39
Aujourd'hui à Paris 13 un obscur arrêt de la chbre commerciale de mars 2011
sur la preuve entre une SA et une société civile, en l'absence de tout écrit, avec des usages commerciaux et une impossibilité morale de demander un écrit.....
sur la preuve entre une SA et une société civile, en l'absence de tout écrit, avec des usages commerciaux et une impossibilité morale de demander un écrit.....
- Message(s) : 56
- Inscription : Ven 15 Avr 2011 à 13h40
- Localisation : FR
@ elvinette , caaaa c est un très bon sujet...d' ailleurs je suis même quasi sur de savoir qui a donné ce sujet(mon prof d'obligs en prepa qui a énormément approfondi sur l'imprévision tout en nous confiant qu'il donnerait un des sujets dans un iej parisien enfin bref ), comment t'en es tu sorti ?
- Message(s) : 95
- Inscription : Dim 28 Mars 2010 à 11h27
- Localisation : iej avignon
putain l'angoisse je n'étais pas au courant qu'il avait un projet de modification sur la théorie de l'imprévision
et je suis tombé sur un arrêt sur ça et j'ai soutenu que les juges persistaient à refuser bien qu'ils admettaient à certaines occasions l'obligation de renégocier
putain putain je pensais au moins avoir réussi cette matière
et je suis tombé sur un arrêt sur ça et j'ai soutenu que les juges persistaient à refuser bien qu'ils admettaient à certaines occasions l'obligation de renégocier
putain putain je pensais au moins avoir réussi cette matière

- Message(s) : 75
- Inscription : Mer 21 Sep 2011 à 21h47
Pendant toute l'année, le prof nous a fait travailler sur le commentaire d'arret. Donc apres le choc du sujet, j'ai repris mes esprits et j'ai fait le commentaire.
Pour cela je me suis basée sur les principes généraux et l'arret de canal de craponne .... Etant donné que c'est n'est qu'au stade du projet, j'ai nuancé mes propos ... Donc on verra ...
@ Ozi: c'était quel prépa ( moi j'ai fait pré barreau et pas un mot sur ce projet !!!!)
Pour cela je me suis basée sur les principes généraux et l'arret de canal de craponne .... Etant donné que c'est n'est qu'au stade du projet, j'ai nuancé mes propos ... Donc on verra ...
@ Ozi: c'était quel prépa ( moi j'ai fait pré barreau et pas un mot sur ce projet !!!!)
- Message(s) : 6
- Inscription : Jeu 22 Sep 2011 à 15h38
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