Sujets droit des oblig 2011

Placer vos annales ou autres choses utiles pour passer l'examen de cette matière.

Modérateurs : lalie, lilou2705, pjak, Pierre-N, nicg

Sujets droit des oblig 2011

par Rustine » Lun 19 Sep 2011 à 17h39

Bonjour,
je vous propose un sujet sur les sujets 2011...
à Lyon , aujourd'hui : cas pratique sur les modalités de l'obligation :cry: , action oblique, ...
no comment :evil:
et vous?
bon courage à tous quand même! il faut rester fort!
 
Message(s) : 41
Inscription : Mar 16 Nov 2010 à 8h35
Localisation : lyon

Sujet Oblig Grenoble

par emyucsc » Mar 20 Sep 2011 à 9h24

Commentaire de l'arrêt de la 1ère Civile du 7 juin 2011 avec un moyen sur l'indivisibilité de l'ensemble contractuel et un autre sur la clause pénale!
EmyUCSC
 
Message(s) : 23
Inscription : Jeu 22 Oct 2009 à 21h21

par emyucsc » Mar 20 Sep 2011 à 9h27

Chbe commerciale sorry!
EmyUCSC
 
Message(s) : 23
Inscription : Jeu 22 Oct 2009 à 21h21

par ozi » Mar 20 Sep 2011 à 12h02

humm pas évident l'arrêt est inédit en plus .bon courage pour la suite
 
Message(s) : 95
Inscription : Dim 28 Mars 2010 à 11h27
Localisation : iej avignon

par ozi » Mar 20 Sep 2011 à 12h10

J'ai un ami qui m'a communiqué le cas pratique en obligs a saint étienne . Au programme: pourparlers, responsabilité des instituteurs , exécution du contrat
 
Message(s) : 95
Inscription : Dim 28 Mars 2010 à 11h27
Localisation : iej avignon

par billy1 » Mar 20 Sep 2011 à 12h30

je connais pas cet arrêt ???!!!!
 
Message(s) : 201
Inscription : Lun 14 Jan 2008 à 16h54
Localisation : TOULOUSE

par Warrior » Mar 20 Sep 2011 à 15h07

Bonjour à tous,

Aujourd'hui, sujet de droit des obligations à Paris 5, un arrêt de la 2ème chambre civile de la Cour de Cassation du 1er juin 2011 au sujet de la responsabilité des commettants du fait de leurs préposés.

Si vous souhaitez le retrouver, n° de pourvoi : 10-10846.
 
Message(s) : 6
Inscription : Mar 24 Août 2010 à 9h39

par shinshou » Mar 20 Sep 2011 à 15h10

Comment as-tu senti ce sujet et on plan ?
 
Message(s) : 16
Inscription : Mar 20 Sep 2011 à 15h09

par clafouty » Mer 21 Sep 2011 à 18h00

Aujourd'hui à Paris 13 un obscur arrêt de la chbre commerciale de mars 2011
sur la preuve entre une SA et une société civile, en l'absence de tout écrit, avec des usages commerciaux et une impossibilité morale de demander un écrit.....
 
Message(s) : 56
Inscription : Ven 15 Avr 2011 à 13h40
Localisation : FR

par Elvinette » Jeu 22 Sep 2011 à 15h46

PARIS / NANTERRE 2011

DROIT DES OBLIGATIONS:

Commentaire du projet de modification de l'article 1134 du Code Civil qui introduit la théorie de la révision en matiere judiciaire.
 
Message(s) : 6
Inscription : Jeu 22 Sep 2011 à 15h38

par Elvinette » Jeu 22 Sep 2011 à 15h47

PARIS / NANTERRE 2011

DROIT DES OBLIGATIONS:

Commentaire du projet de modification de l'article 1134 du Code Civil qui introduit la théorie de la révision pour imprévision en matiere judiciaire.
 
Message(s) : 6
Inscription : Jeu 22 Sep 2011 à 15h38

par ozi » Jeu 22 Sep 2011 à 17h04

@ elvinette , caaaa c est un très bon sujet...d' ailleurs je suis même quasi sur de savoir qui a donné ce sujet(mon prof d'obligs en prepa qui a énormément approfondi sur l'imprévision tout en nous confiant qu'il donnerait un des sujets dans un iej parisien enfin bref ), comment t'en es tu sorti ?
 
Message(s) : 95
Inscription : Dim 28 Mars 2010 à 11h27
Localisation : iej avignon

par choucroute » Jeu 22 Sep 2011 à 19h17

putain l'angoisse je n'étais pas au courant qu'il avait un projet de modification sur la théorie de l'imprévision

et je suis tombé sur un arrêt sur ça et j'ai soutenu que les juges persistaient à refuser bien qu'ils admettaient à certaines occasions l'obligation de renégocier

putain putain je pensais au moins avoir réussi cette matière :oops:
 
Message(s) : 75
Inscription : Mer 21 Sep 2011 à 21h47

par ozi » Jeu 22 Sep 2011 à 19h32

Choucroute par hasard l'arrêt sur lequel tu Es tombée ne serait pas un Arret de l chambre commerciale du 29 juin 2010...?
 
Message(s) : 95
Inscription : Dim 28 Mars 2010 à 11h27
Localisation : iej avignon

par Elvinette » Jeu 22 Sep 2011 à 19h35

Pendant toute l'année, le prof nous a fait travailler sur le commentaire d'arret. Donc apres le choc du sujet, j'ai repris mes esprits et j'ai fait le commentaire.

Pour cela je me suis basée sur les principes généraux et l'arret de canal de craponne .... Etant donné que c'est n'est qu'au stade du projet, j'ai nuancé mes propos ... Donc on verra ...

@ Ozi: c'était quel prépa ( moi j'ai fait pré barreau et pas un mot sur ce projet !!!!)
 
Message(s) : 6
Inscription : Jeu 22 Sep 2011 à 15h38

Suivant

Utilisateur(s) parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 0 invité(s)