Sujets droit des oblig 2011

Rustine · par **Rustine** » Lun 19 Sep 2011 à 17h39

Bonjour,
je vous propose un sujet sur les sujets 2011...
à Lyon , aujourd'hui : cas pratique sur les modalités de l'obligation :cry:

, action oblique, ...
no comment :evil:

et vous?
bon courage à tous quand même! il faut rester fort!

emyucsc · par **emyucsc** » Mar 20 Sep 2011 à 9h24

Commentaire de l'arrêt de la 1ère Civile du 7 juin 2011 avec un moyen sur l'indivisibilité de l'ensemble contractuel et un autre sur la clause pénale!

emyucsc · par **emyucsc** » Mar 20 Sep 2011 à 9h27

Chbe commerciale sorry!

ozi · par **ozi** » Mar 20 Sep 2011 à 12h02

humm pas évident l'arrêt est inédit en plus .bon courage pour la suite

ozi · par **ozi** » Mar 20 Sep 2011 à 12h10

J'ai un ami qui m'a communiqué le cas pratique en obligs a saint étienne . Au programme: pourparlers, responsabilité des instituteurs , exécution du contrat

billy1 · par **billy1** » Mar 20 Sep 2011 à 12h30

je connais pas cet arrêt ???!!!!

Warrior · par **Warrior** » Mar 20 Sep 2011 à 15h07

Bonjour à tous,

Aujourd'hui, sujet de droit des obligations à Paris 5, un arrêt de la 2ème chambre civile de la Cour de Cassation du 1er juin 2011 au sujet de la responsabilité des commettants du fait de leurs préposés.

Si vous souhaitez le retrouver, n° de pourvoi : 10-10846.

shinshou · par **shinshou** » Mar 20 Sep 2011 à 15h10

Comment as-tu senti ce sujet et on plan ?

clafouty · par **clafouty** » Mer 21 Sep 2011 à 18h00

Aujourd'hui à Paris 13 un obscur arrêt de la chbre commerciale de mars 2011
sur la preuve entre une SA et une société civile, en l'absence de tout écrit, avec des usages commerciaux et une impossibilité morale de demander un écrit.....

Elvinette · par **Elvinette** » Jeu 22 Sep 2011 à 15h46

PARIS / NANTERRE 2011

DROIT DES OBLIGATIONS:

Commentaire du projet de modification de l'article 1134 du Code Civil qui introduit la théorie de la révision en matiere judiciaire.

Elvinette · par **Elvinette** » Jeu 22 Sep 2011 à 15h47

PARIS / NANTERRE 2011

DROIT DES OBLIGATIONS:

Commentaire du projet de modification de l'article 1134 du Code Civil qui introduit la théorie de la révision pour imprévision en matiere judiciaire.

ozi · par **ozi** » Jeu 22 Sep 2011 à 17h04

@ elvinette , caaaa c est un très bon sujet...d' ailleurs je suis même quasi sur de savoir qui a donné ce sujet(mon prof d'obligs en prepa qui a énormément approfondi sur l'imprévision tout en nous confiant qu'il donnerait un des sujets dans un iej parisien enfin bref ), comment t'en es tu sorti ?

choucroute · par **choucroute** » Jeu 22 Sep 2011 à 19h17

putain l'angoisse je n'étais pas au courant qu'il avait un projet de modification sur la théorie de l'imprévision

et je suis tombé sur un arrêt sur ça et j'ai soutenu que les juges persistaient à refuser bien qu'ils admettaient à certaines occasions l'obligation de renégocier

putain putain je pensais au moins avoir réussi cette matière :oops:

ozi · par **ozi** » Jeu 22 Sep 2011 à 19h32

Choucroute par hasard l'arrêt sur lequel tu Es tombée ne serait pas un Arret de l chambre commerciale du 29 juin 2010...?

Elvinette · par **Elvinette** » Jeu 22 Sep 2011 à 19h35

Pendant toute l'année, le prof nous a fait travailler sur le commentaire d'arret. Donc apres le choc du sujet, j'ai repris mes esprits et j'ai fait le commentaire.

Pour cela je me suis basée sur les principes généraux et l'arret de canal de craponne .... Etant donné que c'est n'est qu'au stade du projet, j'ai nuancé mes propos ... Donc on verra ...

@ Ozi: c'était quel prépa ( moi j'ai fait pré barreau et pas un mot sur ce projet !!!!)

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