Procédure communautaire et européenne - traités

Placer vos annales ou autres choses utiles pour passer l'examen de ces matières.

Modérateurs : lalie, lilou2705, pjak, Pierre-N, nicg

Procédure communautaire et européenne - traités

par Solène » Mer 17 Nov 2010 à 14h04

Bonjour à tous,

Je sais que les traités européens de la Documentation Française sont autorisés à l'oral, mais quelqu'un pourrait-il m'indiquer le titre exact de ce recueil ?

J'ai bien trouvé un recueil intitulé "Les traités européens après le traité de Lisbonne - Textes comparés" mais j'ai peur qu'il soit commenté... et un autre recueil intitulé "Les traités de Rome, Maastricht, Amsterdam et Nice" mais il date de 2002...

Merci pour vos réponses et bon courage à tous pour cette dernière ligne droite !
 
Message(s) : 2
Inscription : Mer 17 Nov 2010 à 13h53

Utilisateur(s) parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 0 invité(s)
cron