Note de Syntèse - Epreuves 2010 - Tous les IEJ

Placer vos annales ou autres choses utiles pour passer l'examen de cette matière.

Modérateurs : lalie, lilou2705, pjak, Pierre-N, nicg

par Lalalune » Sam 25 Sep 2010 à 0h29

Bon je n'arrive pas éditer, 2 décisions ...
 
Message(s) : 59
Inscription : Mar 03 Nov 2009 à 17h05

par etudiantenanterre » Sam 25 Sep 2010 à 16h07

@jurisgirl et pretium_doloris


Bonjour, je suis aussi à Nanterre, alors je me permets de répondre à votre conversation.

Me concernant le sujet de droit des obligations m'a aussi paru très compliqué, je pense avoir très mal traité ce sujet. Si vous pouvez me parler de ce que vous avez mis ou fait comme plan...
 
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Inscription : Sam 25 Sep 2010 à 16h03

par jurisgirl » Sam 25 Sep 2010 à 20h24

Bonsoir,

Je sais pas trop mais l’arrêt ne m'a paru compliqué, mais je peux me tromper.

tout d'abord il s'agissait d'un arrêt d’espèce
ensuite parce qu'il fallait pas trop s'attacher à ce que disait la CA, car y avait bcp trop de chose

concernant mon plan, je n'ai plus les titres en tête:

I ) La responsabilité délictuelle

pas d'obligation de sécurité de résultat
la référence au contrat d'usage/ pret d'usage
sanction sévère pour les victimes qui demandent réparation mais situation et circonstances particulière ( aeroclub notamment)

II) La responsabilité du fait des choses

transfert de garde/transfert d'usage

je n'ai plus l'arret avec moi
mais jai parlé de ça , je sais plus dans quel ordre
 
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Inscription : Mar 21 Sep 2010 à 19h36

par sparky » Jeu 30 Sep 2010 à 13h11

sujet note de synthèse Perpignan 2010: l entrepreneur individuel a resp limitée.
 
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Inscription : Mer 12 Nov 2008 à 23h47

par lille1988 » Jeu 30 Sep 2010 à 17h48

Sujet à Lille:
L'évaluation
 
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Inscription : Mer 16 Sep 2009 à 20h24

par moonlight » Jeu 07 Oct 2010 à 17h53

Hum alors verdict de la note de synthese à montpellier après avoir fait un total hs, j'ai rerédigé l'integralité de ma copie au dernier moment ! et comme je me suis un peu excitée quand j'ai vu que l'heure tournait j'ai écris 4pages3/4 ou 2/3 je m'en souviens plus..
Quel était la limite d'intercallaire acceptée??si quelqu'un sait car je me torture!
 
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Inscription : Mer 02 Juil 2008 à 17h34

par moonlight » Jeu 07 Oct 2010 à 20h05

merci pour ta réponse babyestelle tu me rassures!
le sujet était la mise en oeuvre de l'obligation d'information! du coup cela ne tombera très certainement pas en droit des oblig! (je pensais aux fameux arrêts sur la responsabilité médicale..j'avais misé dessus mais bon..)
demain droit des oblig et procedure pénale puis samedi droit de la famille!!
 
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Inscription : Mer 02 Juil 2008 à 17h34

NS IEJ PARIS 5

par kira » Dim 17 Oct 2010 à 23h55

Salut,

Je découvre le site que maintenant. Moi aussi, j'ai trouvé la NS très difficile cette année à P 5.

Le titre était long, la NS 18 docs , les docs partaient dans tous les sens.

Bcp d'étudiant ont fait en gros I Les règles applicable A/ règles internationales B/ règles internes II/ La responsabilité A/ force majeure B/ Indemnisation.

Intro : phrase d'accroche, les règles applicables en matière de transport aérien + règlement européen censé renforcer communément les droits des passagers victimes d'un retard important ou annulé d'un vol à cause du volcan. Puis annonce de plan :

La spécificité des droits des passagers victimes de l'eruption du volcan (I) a néanmoins aboutit à une inégalité de trairtement dans la mise en oeuvre de la responsabilité d'ou découle la réparation (II).

Mon plan m'inkiète très franchement !!!!!

I/ La spécificité des droits des passagers victimes de l'eruption du volcan

A. Des droits spécifiques (Prise en charge selon les cas 'vols secs..., remboursement du billet et des frais sauf les frais de retour personnel SNCF)

B. Des droits limités en cas de force majeure (volcan = FM (textes à l'appui) donc pas droit à des DI pour le prjudice subi d'après les CV inales, et même pour les contrats passés avec les agences).

II/ Inégalité de traitement dans la mise en oeuvre de la responsabilité

A/ Les différents régimes juridiques applicables
(annulation = droit commun de la responsabilité (avantageux) , retard = règles internationales/ AVec le problème de l'absence de définition du retard. Illustré avec les arrêts de droit interne

B/ La volonté d'unfier les responsabilités

Arrêt fracassant de la CJCE qui assimile un retard de 3 h à une annulation. But : indemniser les victimes de retard comme les victimes d'une annulation.

Voilà, j'ai été honnête même si je pense que mon plan n'est pas le bon...

Qu'en pensez vous ?

merci.

B/ La
 
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Inscription : Dim 17 Oct 2010 à 23h12
Localisation : PARIS 5

NDS Paris 5

par Orpheus » Lun 18 Oct 2010 à 13h03

Apparemment bcp d'étudiants ont pris comme plan : Compagnies aérienne/agence de voyage.

Pour ma part cela a été Vol sec / Voyage à forfait.

Ce sont deux plan qui sont très simplistes, mais clairs et qui reprennent bien toutes les idées principales des documents.

La notation est-elle réputée sévère ? notamment par rapport aux prépas d'été
 
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Inscription : Lun 18 Oct 2010 à 12h40

par MANOU » Sam 06 Nov 2010 à 12h23

Lalalune a écrit :Toulon : C'était bien Hadopi 1 et Hadopi 2 sauf qu'il y avait 38 pages, mais c'était pas le plus dur, vu que les 2/3 des docs ne servaient à rien : 2 décision du conseil constitutionnel, 5 articles du figaro, 2 ou 3 lois avec des pages entières de changement de codification ... le plus difficile était de faire un plan original je pense avec le peu d'infos vraiment intéressantes que l'on avait.

Aix : La réforme des professions juridiques et judiciaires, paraît que c'était horrible tout le monde pleurait et beaucoup n'ont pas fini, on m'a rapporté que les documents partaient dans tous les sens ...


Oui effectivement, en rôdant dans les pages du forum, je me suis aperçue de mon erreur au niveau du nombre de pages de la NDS, merci d'avoir rectifié.
:oops:
 
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Inscription : Jeu 05 Nov 2009 à 12h30
Localisation : TOULON

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