Procédure communautaire Lille

zaza59 · par **zaza59** » Ven 30 Oct 2009 à 9h41

auriez vous des infos sur l'oral de procédure communautaire à lille?
le déroulement, l'examinateur?

par ailleurs pour ceux qui l'ont pris qu'avez vous révisé exactement? ( j'ai l'impression que ca fait pas beaucoup ce qu'il y a dans le programme j'ai peur d'avoir zappé des bouts)
faut-il apprendre les recours en responsabilités extra-contractuels, le référé etc?
et pour la cedh vous révisez quoi exactement?
merci de vos réponses, plus que quelques jours et j'ai peur de zapper des bouts

Chouchoumarine · par **Chouchoumarine** » Ven 30 Oct 2009 à 10h58

Salut zaza59 !

Pour ma part j'ai travaillé sur deux ouvrages : l'un de Blumann "Droit institutionnel de l'UE" où je me suis essentiellement concentrée sur les recours devant le juge de l'UE : recours en annulation, recours en carence, recours en manquement, exception d'illégalité et question préjudicielle et sur un chapitre portant sur la compétence et l'organisation de la CJCE. J'ai complété tout cela avec mon cours ce contentieux communautaire de cette année.
Pour la CEDH, j'ai opté pour le manuel de Sudre "Droit International et Euro des droits de l'homme", j'ai bossé sur la deuxième partie portant sur la CEDH : compétence, organisation et procédure (recours individuel et recours interétatique).

Comme je suis bête et disciplinée, j'ai suivi à la lettre l'arrêté fixant le programme de révisions ni plus ni moins. Donc je n'ai pas révisé en substance le recours en indemnité même si ayant peur qu'il y ait une petite question dessus, j'ai relu en diagonale.

Moi aussi j'ai un peur de zapper des parties de cours. Espérons que le prof prenne bien en compte le programme fixé. Si c'est le même prof que l'année dernière, il est (paraît il) exigeant mais je n'en sais pas plus à ce niveau là!

Voilà bon courage !
Marine

zaza59 · par **zaza59** » Lun 02 Nov 2009 à 13h13

avis aux lillois qui ont passé procédure communautaire ce matin :
comment ça s'est passé?

comment est le prof?
quel genre de sujets sont tombés?
merci de vos réponses, bon courage pour la suite
zaza

zaza59 · par **zaza59** » Mar 03 Nov 2009 à 20h44

pour ceux qui le passeront l'an prochain sur lille voici quelques infos sur l'oral de procédure communautaire :

- le prof : Mr bracq, très sympathique

- les sujets : basiques, pas de pièges
ex :
- le recours en carence
- le recours en manquement
- les requérants individuels devant la CEDH
- le renvoi préjudiciel en interprétation
- les actes attaquables dans le recours en annulation
- composition des juridictions ( CJCE, TPI, TFP)

- l'épreuve :
15 min prepa, 15 min passage : le sujet puis des questions sur le programme ( souvent des questions sur la portée déclaratoire des arrêts, les possibilités de moduler les effets..)
voila