Manuels Procédure communautaire et européenne
Modérateurs : lalie, lilou2705, pjak, Pierre-N, nicg
Manuels Procédure communautaire et européenne
Bonjour à tous,
J'ai parcouru assidument le forum et même si j'ai trouvé un topic où la question était abordée, il était trop ancien pour faire référence à des manuels à jour...
Aussi, je voulais savoir sur quels manuels vous travailliez l'épreuve de procédure communautaire et européenne ?
J'ai bien un cours, mais je le trouve lacunaire et voudrais le compléter avec un bon livre à jour que je n'arrive pas à trouver !
Merci d'avance pour vos conseils et réponses...
P.S. : je passe l'examen sur Lyon si cela peut avoir une importance.
J'ai parcouru assidument le forum et même si j'ai trouvé un topic où la question était abordée, il était trop ancien pour faire référence à des manuels à jour...
Aussi, je voulais savoir sur quels manuels vous travailliez l'épreuve de procédure communautaire et européenne ?
J'ai bien un cours, mais je le trouve lacunaire et voudrais le compléter avec un bon livre à jour que je n'arrive pas à trouver !
Merci d'avance pour vos conseils et réponses...
P.S. : je passe l'examen sur Lyon si cela peut avoir une importance.
- Message(s) : 32
- Inscription : Jeu 17 Sep 2009 Ã 12h39
Bonoir à tous.
Je comprend votre difficulté de trouver un ouvrage de procédure communautaire et européenne. Pour ma part, j'ai également bien galèré.
A ce jour, je n'ai trouvé qu'un seul ouvrage faisant référence à tout le programme du CRFPA. Bien sur comme il est le seul sur le marché, il n'est plus disponible en version papier... Cependant, il est téléchargeable en version numérique et imprimable de manière illimitée.
Il s'agit de l'ouvrage de M. Jean Luc SAURON qui s'intitule "Procédure communautaire et Européenne" dans la collection réussir le CRFPA. Par contre,, je ne me souviens plus de son prix.
Cet ouvrage est très bien fait. Concis mais clair. Le seul problème c'est qu'il n'est pas à jour du Traité de Lisbonne (à moins qu'une mise à jour récente ait été faite mais je ne crois pas).
Vraiment, je vous le conseille car il est bien adapté au programme et permet de comprendre les mécanismes fondamentaux de la procédure communautaire très facilement.
Je comprend votre difficulté de trouver un ouvrage de procédure communautaire et européenne. Pour ma part, j'ai également bien galèré.
A ce jour, je n'ai trouvé qu'un seul ouvrage faisant référence à tout le programme du CRFPA. Bien sur comme il est le seul sur le marché, il n'est plus disponible en version papier... Cependant, il est téléchargeable en version numérique et imprimable de manière illimitée.
Il s'agit de l'ouvrage de M. Jean Luc SAURON qui s'intitule "Procédure communautaire et Européenne" dans la collection réussir le CRFPA. Par contre,, je ne me souviens plus de son prix.
Cet ouvrage est très bien fait. Concis mais clair. Le seul problème c'est qu'il n'est pas à jour du Traité de Lisbonne (à moins qu'une mise à jour récente ait été faite mais je ne crois pas).
Vraiment, je vous le conseille car il est bien adapté au programme et permet de comprendre les mécanismes fondamentaux de la procédure communautaire très facilement.
- Message(s) : 188
- Inscription : Lun 14 Sep 2009 Ã 15h06
- Localisation : lyon
Finalement, j'avais opté pour : "Droit du contentieux européen", 2ème édition (septembre 2009), L.G.D.J., J. Molinier et J. Lotarski, 20 Euros.
Le contenu correspond au programme de procédure communautaire et européenne. Il est sommaire mais permet de bien dégrossir la matière. Et point important : il est à jour !
Le contenu correspond au programme de procédure communautaire et européenne. Il est sommaire mais permet de bien dégrossir la matière. Et point important : il est à jour !
- Message(s) : 32
- Inscription : Jeu 17 Sep 2009 Ã 12h39
J'ai aussi récupéré le manuel de Molinié qui semble complet au vu du programme, il semble donner les armes nécessaires sans toutefois être ultra détaillé, seul manque la procédure devant la CEDH... Un autre manuel à conseiller ? ou bien le site de la CEDH suffit-il ? Merci 

- Message(s) : 6
- Inscription : Dim 11 Avr 2010 Ã 0h51
Non pas tout à fait à jour, il y a néanmoins quelques précisions sur Lisbonne.
Perso, je vais pas me prendre la tête à connaitre par coeur les nouvelles dispo de Lisbonne, je resterai dans les généralités...
Perso, je vais pas me prendre la tête à connaitre par coeur les nouvelles dispo de Lisbonne, je resterai dans les généralités...
L'oeil du tigre !! 

- Message(s) : 195
- Inscription : Lun 09 Mars 2009 Ã 21h22
- Localisation : DIJON
Il serait peut-être judicieux de regarder dans les différents manuels de droit communautaire paru ces derniers mois, parfois il y a une partie sur les recours devant la CJUE.
Il est bon de connaître Lisbonne, mais en ce qui concerne la procédure, il n'y a pas de changement majeur. Néanmois, cela fait toujours bon effet de connaître la nouvelle numérotation...
Il est bon de connaître Lisbonne, mais en ce qui concerne la procédure, il n'y a pas de changement majeur. Néanmois, cela fait toujours bon effet de connaître la nouvelle numérotation...
"Celui qui apprend quelque chose de moi enrichit son savoir sans réduire le mien, tout comme celui qui allume sa chandelle à la mienne se donne de la lumière sans me plonger dans l'obscurité."
- Message(s) : 197
- Inscription : Mar 19 Jan 2010 Ã 10h41
Le traité de Lisbonne est important sur le plan de la procédure en ce qu'il renforce le controle juridictionnel de la CJUE, principalement dans le cadre d'un recours en annulation, et qu'il simplifie la sanction d'un recours en mpanquement (l'avis motivé n'est plus nécessaire).
De plus, la nomination des juges et avocats généraux est également modifiée.
Le Traité de Lisbonne à la documentation française est assez bien fait sur ce point, car les articles sont commentés et les points importants sont biens mis en valeur. Je vous le conseille vivement.
De plus, la nomination des juges et avocats généraux est également modifiée.
Le Traité de Lisbonne à la documentation française est assez bien fait sur ce point, car les articles sont commentés et les points importants sont biens mis en valeur. Je vous le conseille vivement.
- Message(s) : 188
- Inscription : Lun 14 Sep 2009 Ã 15h06
- Localisation : lyon
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