méthodo commentaire d'arrêt

mymyO2 · par **mymyO2** » Sam 07 Mars 2009 à 15h25

bonjour à tous,

voilà 3 ans aujourd'hui que j'ai obtenu mon dess et que je travaille, et je prépare cette année l'examen du crfpa.

je me remets aux commentaires d'arrêt, et j'ai oublié certains points...

en fait, je ne me souviens plus si dans un commentaire d'arrêt il faut évoquer la jurisprudence ultérieure. par exmple là j'ai un commentaire d'arrêt à rendre, arrêt rendu en octobre 2008 (revirement de jp) et depuis il y a eu des applications de cette jurisprudence. dois-je en parler dans le II.B) ?

Merci à vous

lilou2705 · par **lilou2705** » Dim 08 Mars 2009 à 17h18

Il est indéniable que tu dois parler de l'ancienne jurisprudence, afin d'expliquer les raisons et l'impact du revirement. Ensuite, en ce qui concerne l'application de la jurisprudence, il y a deux écoles. Certains disent que c'est OK, pour d'autres, tu dois te placer à la date de l'arrêt (et donc ne pas parler des jurisprudences ultérieures)...

Perso, oui je parlerais de l'application de la JP du revirement, en fin du IIB, afin de conclure, mais sans trop rentrer dans le détail.

Après, cela dépend beaucoup de l'arrêt et des arrêts rendus par la suite. Il faut que tu adaptes aussi :wink:

mymyO2 · par **mymyO2** » Dim 08 Mars 2009 à 23h03

ok merci pour votre réponse.

J'ai renvoyé ma copie tout à l'heure et je n'ai pas parlé des arrêts ultérieurs. je verrai bien...l'arrêt n'est pas très vieux donc je ne pense pas que ce soit gênant.

je suis assez stressée pour la note, car je n'en ai pas fait depuis un moment; j'espère ne pas être trop "à côté de la plaque"...