NOTE DE SYNTHESE TOULOUSE

billy1 · par **billy1** » Mar 30 Sep 2008 à 14h41

le sujet de ce matin: La loyauté de la preuve
dossier de 60 pages
il faisait trop froid dans l'amphi horrible
et une épreuve, une!!!!

camille.31 · par **camille.31** » Mar 30 Sep 2008 à 15h01

une bonne chose de faite beaucoup n'ont pas terminé moi j'ai fini juste à temps...
Voici mon plan qu'en pensez vous et les votres ...
I la loyauté de la preuve un principe concurrencé par celui de la liberté de la preuve en matière pénale
A. le principe de loyauté de la preuve imposé aux autorités publiques
B. la liberté de la preuve des parties
II. la loyauté de la preuve un principe au service des parties en matière civile
A. le principe de la loyauté de la preuve un principe gouvernant le procès civil
B. tempérament en matière sociale

mimivolt · par **mimivolt** » Mar 30 Sep 2008 à 15h34

Une épreuve de passer oué!!!!
Moi aussi j'ai finis a temps par contre c'était super long.J'ai pu citer tous les documents.
Mon plans:
I) Le principe de la loyauté de la preuve:
A) Un principe découlant des principes directeurs du procès
B) Un principe non consacré par les textes
II) L'appréciation divergente du principe par le droit interne:
A) Une appréciation extensive par la chambre criminelle
B) Une appréciation stricte par les chambres civiles et la chambre sociale

pietra47 · par **pietra47** » Mar 16 Déc 2008 à 16h52

Comment s'est passé pour vous l'examen blanc de la note de synthèse hier à Toulouse ?