NS Lille 2008

Chouchoumarine · par **Chouchoumarine** » Mer 17 Sep 2008 à 16h48

Faites vos jeux !

Il s'agissait des jeux d'argent et de hasard (loteries, courses et casinos...)

Passionnant pour certains, moins pour d'autres ... on verra !

**tikokeliko** · par **tikokeliko** » Mer 17 Sep 2008 à 17h16

Une horreur tu veux dire ce sujet!! :shock:

Sujet non délimité, plein d'arret de la CJCE...

Bref j'ai pas aimé du tout!!

T'as fait quoi Chouchoumarine comme plan ?

Chouchoumarine · par **Chouchoumarine** » Mer 17 Sep 2008 à 18h22

Lol je fais partie des gens qui n'ont pas accroché !

Mon plan :
I-Les jeux encadrés par le droit interne
A) Les casinos
B) Le statut particulier de la Française des jeux et jeux de courses

II- Le droit communautaire
A) La position de la CJCE
B) L'incidence de la jp de la CJCE en droit interne

Voilà en gros car j'ai déjà balancé mes brouillons lol et j'avais déjà zappé !

Mais bon c'est mon premier essai, on verra ...

Bonne chance pour la suite...

Et toi c'est quoi ton plan ?

Marine

**tikokeliko** · par **tikokeliko** » Mer 17 Sep 2008 à 19h06

Un peu pareil...

I . Une législation française restrictive
A. Jeux d'argent, d'un délit à une activité règlementée
B. Une matière au carrefour de plusieurs droits

idem pour la partie II

lalibellule1979 · par **lalibellule1979** » Jeu 18 Sep 2008 à 11h36

Bonjour,

Vous me rassurez car j'ai fait à peu près le même plan.
En revanche, vous connaissez vers quand les résultats tombent???
Mille merci
et bon courage pour demain...

Chouchoumarine · par **Chouchoumarine** » Jeu 18 Sep 2008 à 12h39

Salut Libellule !

Les résultats sont prévus a priori fin octobre (sur ta convocation c'est écrit), à mon avis, ce sera la semaine juste avant le début des oraux, autant dire que pour ma part j'ai intérêt à me mettre aux révisions des oraux dès maintenant car je n'ai encore rien revu !

Bon courage et bonne chance à tous !

Marine

**tikokeliko** · par **tikokeliko** » Jeu 18 Sep 2008 à 16h07

Chouchoumarine a écrit :autant dire que pour ma part j'ai intérêt à me mettre aux révisions des oraux dès maintenant car je n'ai encore rien revu !

Comme moi quoi!! :wink:

piero59 · par **piero59** » Lun 22 Sep 2008 à 19h07

moi j'ai fait la même chose que vous:

I/ La réglementation des jeux de hasard: du principe d'interdiction à la mission de service public

A/ Un statut juridique strictement encadré par l'Etat (loterie nationale et courses de chevaux: échec de la reconnaissance de SP pour la française des jeux + principe d'interdiction des loteries d'où contrôle étroit)

B/ Le cas particulier des casinos (là c différent car c'est les seuls qui ont une mission de SP, avec DSP...)

II/ La réglementation des jeux de hasard à l'épreuve des libertés individuelles

A/ A l'origine, le monopole d'Etat (en gros: le TCE admet licéité des monopoles d'Etat...( ex: Française des jeux), pouvoir de contôle de l'Etat, procédure d'autorisation, exonération d'impot pour PMU..., tentative de respect droit de la concurrence avec loi SAPIN...)

B/ Le courant de libéralisation de la Cour Européenne
(le JP de la CJCE sur les "raisons impérieuses d'intérêt général", l'idée c'est de permettre l'ouverture du marché.. donc pas de discrimination... on remet en cause tout doucement les monopoles d'Etat), JP interne sur liberté d'établissement et libre prestation de service

bien sûr cette présentation est très subjective puisque je ne me rappelle plus de ce que j'ai mis dans les parties précisément, en tout cas je m'en suis tenu aux textes.

La problématique tout le monde l'a saisie je pense: jeux de hasard / liberté d'établissement et libre prestation de service