NS 2008 Paris V
Modérateurs : lalie, lilou2705, pjak, Pierre-N, nicg
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NS 2008 Paris V
Alors les sectes face au droit vont ont elles inspirées ?
Pour ma part j'ai trouve le dossier long, j'ai rendu une belle merde.... On verra bien!
Pour ma part j'ai trouve le dossier long, j'ai rendu une belle merde.... On verra bien!
- Message(s) : 33
- Inscription : Mer 30 Avr 2008 à 18h04
LOL, je vois que Paris 5 est toujours aussi peu branché sur l'actualité !!!!
L'année dernière, on avait eu droit au "droit de grâce" mais c'était assez intéressant et ça faisait moins de 30 pages. Il était vraiment très long votre dossier ?
Est-ce-que vous étiez rue des Saint-Pères ? Je me souviens avoir été dans un amphi Binet l'année dernière, au rez de chaussé avec un plafond qui se désintégrait, pas de lumière et une odeur pas très canon !
Bon courage pour les épreuves suivantes!
Et surtout, on reste mo-ti-vés !!
L'année dernière, on avait eu droit au "droit de grâce" mais c'était assez intéressant et ça faisait moins de 30 pages. Il était vraiment très long votre dossier ?
Est-ce-que vous étiez rue des Saint-Pères ? Je me souviens avoir été dans un amphi Binet l'année dernière, au rez de chaussé avec un plafond qui se désintégrait, pas de lumière et une odeur pas très canon !
Bon courage pour les épreuves suivantes!
Et surtout, on reste mo-ti-vés !!
- Message(s) : 141
- Inscription : Ven 30 Juin 2006 à 17h25
- Localisation : Paris
personnellemnt j'ai rendu une copie toute raturée en NS et j'arrivais pas à trouver un plan cohérent(certains docs très confus), et en patrimonial l'arrêt était très dur et je crois avoir fait un bon contresens sur l'interversion de titre donc je suis assez pessimiste, est ce que certains ont encore leur plan en tête en NS et patrimonial?est ce qu'ils notent sec?
bon courage pour la période post exam!
bon courage pour la période post exam!
- Message(s) : 10
- Inscription : Lun 30 Juin 2008 à 12h54
Pour la Ns, ça rassure de voir que tt le monde s'est planté, les correcteurs seront plus indulgents!
Pour le Patrimonial, j'avais vu l'arret en prepa donc ca aide (voir bcp)... mon plan est le suivant, pour les titres je m en souviens plus mais ca donnait a peu pres ca :
I. Une detention precaire innefficace, faute d'animus
A. Le rejet d'une possession, faute d'animus
pour prescrire faut possession / or en l'espece corpus oui , mais animus non
donc pas possession ab initio donc pas prescription ab initio
B. Une detention precaire retenue mais contestable
detention precaire non qualifiee, simple retranchement de la Cass derriere la CA / nature de la detention : pret louage usufruit ? / "confier" / donc doute sur la reelle qualification de detenteur precaire / discutable en l'effet / appreciation souveraine des juges du fond
II. Une prescription par intervertion de titre trop tardive
A. L'intervertion de titre par la publication de l'acte notarie
role de l intervertion de titre / permet de prescrire / a partir de la publication et non de la redaction de l'acte notarie / inefficacite juridique de l acte notarie en lui mm /
B. Une prescription trop tardive
Prescription que de 20ans / pas d usucapion abrege possible car absence de juste titre et de bonne foi / donc que prescription de dt commun cad 30ans / donc pas possible d'acquerir
Pour le Patrimonial, j'avais vu l'arret en prepa donc ca aide (voir bcp)... mon plan est le suivant, pour les titres je m en souviens plus mais ca donnait a peu pres ca :
I. Une detention precaire innefficace, faute d'animus
A. Le rejet d'une possession, faute d'animus
pour prescrire faut possession / or en l'espece corpus oui , mais animus non
donc pas possession ab initio donc pas prescription ab initio
B. Une detention precaire retenue mais contestable
detention precaire non qualifiee, simple retranchement de la Cass derriere la CA / nature de la detention : pret louage usufruit ? / "confier" / donc doute sur la reelle qualification de detenteur precaire / discutable en l'effet / appreciation souveraine des juges du fond
II. Une prescription par intervertion de titre trop tardive
A. L'intervertion de titre par la publication de l'acte notarie
role de l intervertion de titre / permet de prescrire / a partir de la publication et non de la redaction de l'acte notarie / inefficacite juridique de l acte notarie en lui mm /
B. Une prescription trop tardive
Prescription que de 20ans / pas d usucapion abrege possible car absence de juste titre et de bonne foi / donc que prescription de dt commun cad 30ans / donc pas possible d'acquerir
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- Inscription : Mer 30 Avr 2008 à 18h04
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