Note de Synthèse Lyon 2008

Bonjour,

Pour ceux qui ont passé le CRFPA à Lyon, qu'avez vous pensé de la note de synthèse?

Le sujet était "le couple saisi par le droit"... 15 documents, 56 pages....

Perso, j'ai lu les documents assez vite (2h) mais j'ai galéré pour mon plan!!! y'avait toujours une partie qui n'allait pas

Voilà (dites moi ce que vous en pensez...)

Problèmatique: comment le droit français encadre-t-il le couple, dans sa formation, son existence, son accès à la vie de famille et sa séparation?

1°/ Reconnaissance du couple par le droit:
A°/ Une reconnaissance large de la notion de couple
Bon, ici, les différents modes de formation du couple (mariage, pacs, concubinage) et les différents régimes juridiques (rapprochement du pacs et du mariage)
B°/ Diverses possibilités pour le couple d'accéder à la vie de famille
Ici, reconnaissance de la vie de famille pour les couples mariés. Puis, procréation médicalement assistée, adoption: quels couples sont visés par les textes

2°/ Les difficultés du droit face au couple
A°/ Les difficultés quant aux couples
Ici, le problème de la séparation des concubins, et le refus de reconnaitre le mariage homosexuel
B°/ Les difficultés quant à la vie de famille
Ici, le problème des couples qui bénéficient de procréation médicalement assistée dans les états étrangers (belgique). Le refus de l'adoption d'un membre d'un couple homo de l'enfant biologique de son partenaire. Mais possiblité de délégation partielle.

Mon plan est vraiment pas original... Et puis, j'ai pas hyper développé à l'interieur de mes parties...
Bon l'avantage, c'est que (contrairement à l'année dernière), j'ai fini, je suis sûre d'avoir cité tous les docs, et j'ai pu me relire....

Voilà... Et vous, qu'avez vous fait?

Bon courage pour la suite!!!!

pas mal, moi en gros j'ai fait

I. La reconnaissance du couple par le droit

A. (j'ai plus le titre, mais en gros je définis les 3 "formes" de couple")

B. Une cohabitation des statuts source de conflit (en gros je dis que les homo ont certes le PACS mais qu'ils aimeraient avoir le mariage, donc là tous les docs sur le mariage homo, et du coup ça pointe l'idée que certes y'a 3 systèmes, mais que c'est loin d' être parfait)


II. L'organisation de la vie du couple par le droit

A. Le couple et l'enfant

B. L'organisation patrimoniale du couple

ha ouais, pas mal la partie sur l'organisation!!!! Moi c'est vrai que j'en ai pas trop parlé... Bon je l'ai abordé dans ma partie relative aux problèmes du concubinage (en cas de séparation) et dans ma partie sur les formes de couples (avec le régime du pacs)...

Mais je me suis pas étendue sur le sujet!! A vrai dire, je me suis étendu sur aucun sujet!!! J'ai abordé tous les problèmes de droit (je pense) mais j'ai pas développé outre mesure!!!

Franchement, mon but c'était d'éviter le scénario catastrophe (ne pas finir, ne pas aborder tous les docs). C'est chose fite, je ne pense pas avoir une note éliminatoire...

Bon prêt pour demain? je sens bien la réforme de la prescription en obligations (bon, à vrai dire je l'espère.... mais c'est trop beau pour être vrai....)

Ben dites-donc, c'était pas évident comme sujet....

C'est déjà vraiment bien d'avoir fini la note !!!!