Droit de la preuve au programme?

katous · par **katous** » Lun 23 Juil 2007 à 11h05

Bonjour,

Je voulais savoir si le droit de la preuve était au programme du CRFPA s'agit il du droit de la preuve tel qu'on l'a vu en 1ere année ou de la preuve en matière de contrat?

Je suis a l'I.EJ. du Paris 2 si ça peut influer sur la réponse...

cécé · par **cécé** » Lun 23 Juil 2007 à 13h03

Oui, le droit de la preuve est effectivement au programme.
Quant à savoir si c'est tel que tu l'as vu en première année, je ne sais pas ce que ça signifie au juste donc impossible de répondre.
Il s'agit simplement de la preuve en matière d'obligations.

Bibiou · par **Bibiou** » Lun 23 Juil 2007 à 17h58

Oui c'est au programme :

C'est tout ce qui concerne la preuve judiciaire, en matière d'acte juridique de fait juridique. Le mécannisme de la preuve, à qui incombe la charge.
Les grands principe : loyauté de la preuve, les procédés probatoires, les valeurs probatoire d'un acte...

A mon tour j'ai également une question : en révisant je me rend compte que je n'ai absolument pas caréssé les contrats de vente, et les vices cachés, la garantie d'éviction; Est ce normal , est ce que qu'elqu'un sait si ça figure au programme ou non (à la lecure de l'arrêté il semblerait que non, mais je préfère être sûre)

Pierre-N · par **Pierre-N** » Lun 23 Juil 2007 à 18h30

En ce qui me concerne, les profs nous avait soufflé qu'à Nantes, si la preuve était bien officiellement au programme, elle ne tombait en pratique jamais à l'écrit. Mais peut etre qu'ailleurs, ça n'est pas le cas...

A mon tour j'ai également une question : en révisant je me rend compte que je n'ai absolument pas caréssé les contrats de vente, et les vices cachés, la garantie d'éviction; Est ce normal , est ce que qu'elqu'un sait si ça figure au programme ou non (à la lecure de l'arrêté il semblerait que non, mais je préfère être sûre)

A mon avis ça figure pas au programme car, une fois encore en théorie, c'est rattaché au droit des contrats civils et commerciaux, et non au programme de 1ère ou 2eme année sur le droits des contrats et la théorie générale des obligations. A voir en pratique...

cécé · par **cécé** » Lun 23 Juil 2007 à 18h57

En tout cas à Lyon, il ne faut rien exclure, tout peut tomber et on a aucun indice.
Les contrats de vente et les vices cachés font en principe partie du programme (même si a priori, les contrats spéciaux n'en font pas partie, il n'est pas impossible que ça tombe, c'est déjà arrivé).

katous · par **katous** » Lun 23 Juil 2007 à 20h57

Merci por vos reponses.

A mon tour de répondre, enfin je reponds pour paris II, les contrats de vente ne sont pas au programme puisque ils appartiennent au programme contrat speciaux mais les vices cachés oui puisquil s'agit de la theorie generale (nullité des contrats).

lalie · par **lalie** » Mar 24 Juil 2007 à 18h23

Idem pour Paris 1, en tous cas selon ce qu'ils nous avaient enseigné à Capavocat...

La preuve par contre on avait zappé.

Ju_Toulouse · par **Ju_Toulouse** » Dim 11 Avr 2010 à 1h03

Quelqu'un pourrait-il me conseiller un bon ouvrage où la question de la preuve est abordée clairement et en allant à l'essentiel ? (je suis publiciste et le droit des obligations me fait souffrir !)

Jefferson · par **Jefferson** » Lun 12 Avr 2010 à 14h42

Même question et même cas que Ju_Toulouse. Je ne sais pas trop quqi choisir pour ce thème.