Autorité de la chose jugée Idée pour m'aider

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Autorité de la chose jugée Idée pour m'aider

par nena » Mar 10 Avr 2007 à 15h03

Merci à tous pour votre réconfort...
Merci pour vos messages, je suis un peu rassurée même si je continue de me planter. Bon en fait je suis d'une part pas assez rigoureuse, trop cérébrale, et surtout je n'ai pas encore fait le tour de tous le programme...

A l'entraînement du grand O j'ai eu "L'autorité de la chose jugée" et franchement j'ai dérapé...Alors juste pour savoir ce que celà vous dit à froid....

Merci et courage à tous....

Enfin pour revenir a Slotex, c'est aussi un problème de base...En n'ayant qu'un master 1, sans TD et un master en Info Com mon principal problème c'est des lacunes abyssales, alors même si je reste convaincue que ceux qui ont de bonnes bases et un esprit de synthèse et de logique dévellopé peuvent y aller les mains dans les poches mais pour les autres c'est clair ce sera pas facile....
 
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Inscription : Lun 19 Mars 2007 à 13h35

par slotex » Mar 10 Avr 2007 à 15h34

Bon alors pour commencer, je tiens juste à préciser que je n'ai jamais dit que c'était facile pour qui que ce soit et que je n'ai pas passé l'exam les mains dans les poches...bref, passons...

Pour ce qui est de ton sujet les premières choses qui me viennent à l'esprit sont :

1/. l'autorité de la chose jugée comme vecteur fondamental de la sécurité juridique.

- l'ACJ permet d'éviter qu'un même litige puisse être rejugé = sécurité juridique du justiciable (fin de non recevoir qui peur être soulevée d'office, non remise en cause hormis par les voies de recours, etc...)
- Mais, difficulté à cerner l'étendue précise de l'ACJ (qualité de parties, objet ou cause, distinction autorité relative/autorité absolue pas toujours aisée...)

2/. l'ACJ comme vecteur essentiel du procès équitable.

- ne pas étendre la décision à un tiers qui n'aurait pas pu se défendre
- assurer l'autorité des décisions de justice au même titre que leur exécution (même si là on passe dans la force de chose jugée...)

voilà à froid ce que cela m'inspire...j'attends d'avooir ton avis et celui des autres.

bon courage
 
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Inscription : Mer 15 Nov 2006 à 8h09

par lalie » Mar 10 Avr 2007 à 15h39

Ton sujet n'était pas facile en effet.. C'est typiquement le genre de notion dont on se dit "je vois à peu près ce que ça veut dire, mais je ne sais pas comment l'exprimer"..

Je me rapelle d'un prof qui m'avait demandé la différence entre "autorité de la chose jugée" et "force de chose jugée", j'avais été incapable d'y répondre..

Du coup ça peut être une idée de comparer les deux notions ; ça n'est pas mon domaine mais je veux bien essayer de te donner qques pistes :

1/autorité de la chose jugée : c'est un effet attaché à toute décision juridictionnelle contentieuse, à condition que le jugement tranche le fond de l'affaire; elle interdit aux parties de remettre la décision devant le tribunal (si même parties, même qualité et même objet), et à l'inverse permet à celui dont le droit a été reconnu par cette décision d'obtenir son exécution.

En réalité l'autorité de la chose jugée est à rapprocher de "la force obligatoire". C'est une sorte de présomption de vérité apportée à la décision juridictionnelle.

2/force de chose jugée : une décision a force de chose jugée lorsqu'elle ne peut plus faire l'objet d'une voie de recours suspensive ; elle est donc ainsi exécutoire dès qu'elle sera notifiée.

Je ne sais pas si c'est très clair..

Juste un conseil de methodo : si tu as une notion à expliquer, au moins pour mettre tes idées en place et avoir un aperçu clair de ce que tu veux dire le mieux c'est de réfléchir à "ce que la notion est" et "ce que la notion n'est pas" : ça te permet de mettre en valeur les éléments caractéristiques essentiels de ton sujet.

Procéder par analogie d'un côté et par opposition d'un autre côté c'est très pratique, ça permet de construire un raisonnement logique quand on est coincé : c'est un peu scolaire, mais ça marche, et au moins tu as plus de chances de faire le tour de la question que si tu essaie de donner une définition sans vraiment maîtriser le sujet..
 
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Inscription : Jeu 21 Sep 2006 à 16h14

Super...

par nena » Jeu 26 Avr 2007 à 13h35

Vraiment merci car c'est ce dont j'ai besoin, paradoxalement j'ai beaucoup plus d'aisance sur les sujets un peu plus philosophique type droit à la mort...Et je me rétame sur les sujets purement juridiques....Alors un super gracias à vous deux et je suis impressionnée par vos dévellopements.....
 
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Inscription : Lun 19 Mars 2007 à 13h35


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