droit patrimonial Paris 5

Placer vos annales ou autres choses utiles pour passer l'examen de ces matières.

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droit patrimonial Paris 5

par philoooo » Lun 03 Oct 2011 à 13h39

bonjour a tous,

je commence les révisions pour l'éventuel oral et à ce sujet,j'aimerai savoir si le professeur a retiré des notions du programme officiel. (la session précédente la copropriété était au programme alors qu'elle ne l'était pas auparavant)

de plus,il serait intéressant de regrouper les sujets possibles pouvant tomber dans cette matière! à bon entendeur.....
 
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par LeCatAvo » Sam 08 Oct 2011 à 19h31

Salut !

Pour Paris je ne sais pas, mais chez moi je pense que la copro est à réviser.

Par contre je profite de ton sujet pour poser également une question concernant le programme de droit patrimonial : selon vous, faut-il réviser la propriété collective (indivision, mitoyenneté, ...) ?
Car d'un côté je me dis que oui, vu que c'est lié à la propriété. Mais d'un autre, je me dis que le programme, puisqu'il précise pour la copropriété, le préciserait sûrement s'il fallait aussi réviser la propriété collective, or il ne le mentionne pas...

Dans le doute je vais aussi réviser cette notion, d'autant que je me dis que c'est quand même une sorte de propriété, donc qu'il y a plus de chance que ça fasse partie du programme.
Mais comme je suis un peu en retard, j'aurais bien aimé être fixée !

A ceux qui ont passé cette matière les années précédentes, êtes-vous tombés sur un sujet lié à la propriété collective ?
Ou a ceux qui la préparent cette année, avez-vous eu des précisions de la part de votre IEJ ?...

Merci :)
 
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par Caro37 » Sam 08 Oct 2011 à 20h08

Perso, j'ai passé la matière à l'écrit deux années de suite et la copropriété est tombée l'année dernière et cette année un des cas pratique concernait les servitudes. L'indivision est un sujet incontournable du droit des biens ainsi que la mitoyenneté car le programme mentionne le droit de propriété et ses démembrements!!

Bon courage :wink:
 
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par LeCatAvo » Sam 08 Oct 2011 à 23h41

Oui mais l'indivision et la mitoyenneté ne sont pas considérés comme des démembrements de propriété. C'est plutôt une propriété collective, non démembrée. D'où mon incertitude.
Mais même si je manque de temps, je vais quand même les réviser car ce sont des notions importantes. En tout cas j'espère en avoir le temps !

Je te remercie de ta réponse Caro :)
 
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par Caro37 » Dim 09 Oct 2011 à 6h54

Oui la propriété et ses démembrements donc la propriété collective fait partie du programme! Cela rajoute du volume à apprendre mais c'est difficile de passer outre. De mon côté j'ai pris pénal à l'oral ce qui rassemble le DPG et DPS côté volume c'est pas mal non plus!

Bon courage :wink:
 
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par LeCatAvo » Dim 09 Oct 2011 à 14h26

Ah oui, tu rattachais ça à propriété, et non à démembrement, ok ! ;)
Oui oui, moi aussi je me suis dit que c'était inclus vu que c'était une forme de propriété. Ok, on est d'accord :)
Merci de ton avis qui me conforte dans mon idée et me permet de vraiment trancher (comme ça je ne me dirai pas que je révise ça peut-être pour rien !)!

Ah oui, toi aussi tu dois avoir pas mal à réviser ! Bon courage également !
 
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