Sujets droit des oblig 2011

Placer vos annales ou autres choses utiles pour passer l'examen de cette matière.

Modérateurs : lalie, lilou2705, pjak, Pierre-N, nicg

Sujets droit des oblig 2011

Message par Rustine » Lun Sep 19, 2011 5:39 pm

Bonjour,
je vous propose un sujet sur les sujets 2011...
à Lyon , aujourd'hui : cas pratique sur les modalités de l'obligation :cry: , action oblique, ...
no comment :evil:
et vous?
bon courage à tous quand même! il faut rester fort!
Rustine
 
Message(s) : 41
Inscription : Mar Nov 16, 2010 8:35 am
Localisation : lyon

Sujet Oblig Grenoble

Message par emyucsc » Mar Sep 20, 2011 9:24 am

Commentaire de l'arrêt de la 1ère Civile du 7 juin 2011 avec un moyen sur l'indivisibilité de l'ensemble contractuel et un autre sur la clause pénale!
EmyUCSC
emyucsc
 
Message(s) : 23
Inscription : Jeu Oct 22, 2009 9:21 pm

Message par emyucsc » Mar Sep 20, 2011 9:27 am

Chbe commerciale sorry!
EmyUCSC
emyucsc
 
Message(s) : 23
Inscription : Jeu Oct 22, 2009 9:21 pm

Message par ozi » Mar Sep 20, 2011 12:02 pm

humm pas évident l'arrêt est inédit en plus .bon courage pour la suite
ozi
 
Message(s) : 95
Inscription : Dim Mars 28, 2010 11:27 am
Localisation : iej avignon

Message par ozi » Mar Sep 20, 2011 12:10 pm

J'ai un ami qui m'a communiqué le cas pratique en obligs a saint étienne . Au programme: pourparlers, responsabilité des instituteurs , exécution du contrat
ozi
 
Message(s) : 95
Inscription : Dim Mars 28, 2010 11:27 am
Localisation : iej avignon

Message par billy1 » Mar Sep 20, 2011 12:30 pm

je connais pas cet arrêt ???!!!!
billy1
 
Message(s) : 201
Inscription : Lun Jan 14, 2008 4:54 pm
Localisation : TOULOUSE

Message par Warrior » Mar Sep 20, 2011 3:07 pm

Bonjour à tous,

Aujourd'hui, sujet de droit des obligations à Paris 5, un arrêt de la 2ème chambre civile de la Cour de Cassation du 1er juin 2011 au sujet de la responsabilité des commettants du fait de leurs préposés.

Si vous souhaitez le retrouver, n° de pourvoi : 10-10846.
Warrior
 
Message(s) : 6
Inscription : Mar Août 24, 2010 9:39 am

Message par shinshou » Mar Sep 20, 2011 3:10 pm

Comment as-tu senti ce sujet et on plan ?
shinshou
 
Message(s) : 16
Inscription : Mar Sep 20, 2011 3:09 pm

Message par clafouty » Mer Sep 21, 2011 6:00 pm

Aujourd'hui à Paris 13 un obscur arrêt de la chbre commerciale de mars 2011
sur la preuve entre une SA et une société civile, en l'absence de tout écrit, avec des usages commerciaux et une impossibilité morale de demander un écrit.....
clafouty
 
Message(s) : 56
Inscription : Ven Avr 15, 2011 1:40 pm
Localisation : FR

Message par Elvinette » Jeu Sep 22, 2011 3:46 pm

PARIS / NANTERRE 2011

DROIT DES OBLIGATIONS:

Commentaire du projet de modification de l'article 1134 du Code Civil qui introduit la théorie de la révision en matiere judiciaire.
Elvinette
 
Message(s) : 6
Inscription : Jeu Sep 22, 2011 3:38 pm

Message par Elvinette » Jeu Sep 22, 2011 3:47 pm

PARIS / NANTERRE 2011

DROIT DES OBLIGATIONS:

Commentaire du projet de modification de l'article 1134 du Code Civil qui introduit la théorie de la révision pour imprévision en matiere judiciaire.
Elvinette
 
Message(s) : 6
Inscription : Jeu Sep 22, 2011 3:38 pm

Message par ozi » Jeu Sep 22, 2011 5:04 pm

@ elvinette , caaaa c est un très bon sujet...d' ailleurs je suis même quasi sur de savoir qui a donné ce sujet(mon prof d'obligs en prepa qui a énormément approfondi sur l'imprévision tout en nous confiant qu'il donnerait un des sujets dans un iej parisien enfin bref ), comment t'en es tu sorti ?
ozi
 
Message(s) : 95
Inscription : Dim Mars 28, 2010 11:27 am
Localisation : iej avignon

Message par choucroute » Jeu Sep 22, 2011 7:17 pm

putain l'angoisse je n'étais pas au courant qu'il avait un projet de modification sur la théorie de l'imprévision

et je suis tombé sur un arrêt sur ça et j'ai soutenu que les juges persistaient à refuser bien qu'ils admettaient à certaines occasions l'obligation de renégocier

putain putain je pensais au moins avoir réussi cette matière :oops:
choucroute
 
Message(s) : 75
Inscription : Mer Sep 21, 2011 9:47 pm

Message par ozi » Jeu Sep 22, 2011 7:32 pm

Choucroute par hasard l'arrêt sur lequel tu Es tombée ne serait pas un Arret de l chambre commerciale du 29 juin 2010...?
ozi
 
Message(s) : 95
Inscription : Dim Mars 28, 2010 11:27 am
Localisation : iej avignon

Message par Elvinette » Jeu Sep 22, 2011 7:35 pm

Pendant toute l'année, le prof nous a fait travailler sur le commentaire d'arret. Donc apres le choc du sujet, j'ai repris mes esprits et j'ai fait le commentaire.

Pour cela je me suis basée sur les principes généraux et l'arret de canal de craponne .... Etant donné que c'est n'est qu'au stade du projet, j'ai nuancé mes propos ... Donc on verra ...

@ Ozi: c'était quel prépa ( moi j'ai fait pré barreau et pas un mot sur ce projet !!!!)
Elvinette
 
Message(s) : 6
Inscription : Jeu Sep 22, 2011 3:38 pm

Suivant

 

Retour vers Droit des obligations

cron