Forum prépa crfpa, prépa crfpa, annales des iej

Rustine · Inscrit le: 16 Nov 2010 Messages: 41 Localisation: lyon

Bonjour,
je vous propose un sujet sur les sujets 2011...
à Lyon , aujourd'hui : cas pratique sur les modalités de l'obligation Crying or Very sad

, action oblique, ...
no comment Evil or Very Mad

et vous?
bon courage à tous quand même! il faut rester fort!

emyucsc · Inscrit le: 22 Oct 2009 Messages: 23

Commentaire de l'arrêt de la 1ère Civile du 7 juin 2011 avec un moyen sur l'indivisibilité de l'ensemble contractuel et un autre sur la clause pénale!
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EmyUCSC

emyucsc · Inscrit le: 22 Oct 2009 Messages: 23

Chbe commerciale sorry!
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EmyUCSC

ozi · Posté le: Mar Sep 20, 2011 1:02 pm Sujet du message:

humm pas évident l'arrêt est inédit en plus .bon courage pour la suite

ozi · Posté le: Mar Sep 20, 2011 1:10 pm Sujet du message:

J'ai un ami qui m'a communiqué le cas pratique en obligs a saint étienne . Au programme: pourparlers, responsabilité des instituteurs , exécution du contrat

billy1 · Posté le: Mar Sep 20, 2011 1:30 pm Sujet du message:

je connais pas cet arrêt ???!!!!

Warrior · Inscrit le: 24 Aoû 2010 Messages: 6

Bonjour à tous,

Aujourd'hui, sujet de droit des obligations à Paris 5, un arrêt de la 2ème chambre civile de la Cour de Cassation du 1er juin 2011 au sujet de la responsabilité des commettants du fait de leurs préposés.

Si vous souhaitez le retrouver, n° de pourvoi : 10-10846.

shinshou · Inscrit le: 20 Sep 2011 Messages: 15

Comment as-tu senti ce sujet et on plan ?

clafouty · Inscrit le: 15 Avr 2011 Messages: 56 Localisation: FR

Aujourd'hui à Paris 13 un obscur arrêt de la chbre commerciale de mars 2011
sur la preuve entre une SA et une société civile, en l'absence de tout écrit, avec des usages commerciaux et une impossibilité morale de demander un écrit.....

Elvinette · Inscrit le: 22 Sep 2011 Messages: 6

PARIS / NANTERRE 2011

DROIT DES OBLIGATIONS:

Commentaire du projet de modification de l'article 1134 du Code Civil qui introduit la théorie de la révision en matiere judiciaire.

Elvinette · Inscrit le: 22 Sep 2011 Messages: 6

PARIS / NANTERRE 2011

DROIT DES OBLIGATIONS:

Commentaire du projet de modification de l'article 1134 du Code Civil qui introduit la théorie de la révision pour imprévision en matiere judiciaire.

ozi · Posté le: Jeu Sep 22, 2011 6:04 pm Sujet du message:

@ elvinette , caaaa c est un très bon sujet...d' ailleurs je suis même quasi sur de savoir qui a donné ce sujet(mon prof d'obligs en prepa qui a énormément approfondi sur l'imprévision tout en nous confiant qu'il donnerait un des sujets dans un iej parisien enfin bref ), comment t'en es tu sorti ?

choucroute · Inscrit le: 21 Sep 2011 Messages: 76

putain l'angoisse je n'étais pas au courant qu'il avait un projet de modification sur la théorie de l'imprévision

et je suis tombé sur un arrêt sur ça et j'ai soutenu que les juges persistaient à refuser bien qu'ils admettaient à certaines occasions l'obligation de renégocier

putain putain je pensais au moins avoir réussi cette matière Embarassed

ozi · Posté le: Jeu Sep 22, 2011 8:32 pm Sujet du message:

Choucroute par hasard l'arrêt sur lequel tu Es tombée ne serait pas un Arret de l chambre commerciale du 29 juin 2010...?

Elvinette · Inscrit le: 22 Sep 2011 Messages: 6

Pendant toute l'année, le prof nous a fait travailler sur le commentaire d'arret. Donc apres le choc du sujet, j'ai repris mes esprits et j'ai fait le commentaire.

Pour cela je me suis basée sur les principes généraux et l'arret de canal de craponne .... Etant donné que c'est n'est qu'au stade du projet, j'ai nuancé mes propos ... Donc on verra ...

@ Ozi: c'était quel prépa ( moi j'ai fait pré barreau et pas un mot sur ce projet !!!!)