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IEJ nanterre droit du travail et procédure civile

 
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Auteur Message
thierry



Inscrit le: 08 Jan 2009
Messages: 58

MessagePosté le: Mar Avr 14, 2009 11:51 am    Sujet du message: IEJ nanterre droit du travail et procédure civile Répondre en citant

Bonjour à tous, je cherche une personne de l'iej de nanterre pour me donner quelques infos sur le cours de droit du travail et pocédure civile, je suis en stage et je ne peux pas assister au cours. De plus je suis nvo sur Nanterre donc je connais rien !!lol

J'aimerais savoir le programme et l'exam (cas pratique? ) Merci pour votre aide

thierry
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nam81



Inscrit le: 30 Mar 2009
Messages: 2

MessagePosté le: Mar Avr 21, 2009 1:49 pm    Sujet du message: cours Répondre en citant

Je suis dans le meme cas que toi thierry mais personne ne m'a répondu:cry:
A croire que c'est du chacun pour soi.....mais je rappelle qu'il s'agit d'un examen et non d'un concours donc pas de limitation de places!!!
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thierry



Inscrit le: 08 Jan 2009
Messages: 58

MessagePosté le: Mer Mai 13, 2009 6:15 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Toujours pas de reponse!!

S'il vous plait faite un effort, juste pour savoir le plan du cours, les exercices... en droit du travail.

Je suis ds la galere, je viens de Montpellier et je connais personne

merci
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julianita75



Inscrit le: 21 Nov 2008
Messages: 22

MessagePosté le: Jeu Mai 14, 2009 11:32 am    Sujet du message: Répondre en citant

Je ne peux pas t'aider pour le droit du travail mais pour la procédure civile c'est un commentaire d'article ou une dissertation...
le programme c'est le programme officiel. attention le prof a bien fait la nuance entre commentaire d'article et dissertation, ne pas transformer le commentaire d'article en dissertation.
pour les cours quelqu'un les prend pour moi mais il y a un site avec les cours de Nanterre :

http://ns8.freeheberg.com/~dtconsti/index.php#
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thierry



Inscrit le: 08 Jan 2009
Messages: 58

MessagePosté le: Dim Mai 24, 2009 7:45 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Merci c super sympa de ta part.

C vraiment cool.

Thierry
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Maïssa



Inscrit le: 10 Mar 2009
Messages: 3

MessagePosté le: Dim Juil 12, 2009 3:20 am    Sujet du message: Répondre en citant

thierry a écrit:
Toujours pas de reponse!!

S'il vous plait faite un effort, juste pour savoir le plan du cours, les exercices... en droit du travail.

Je suis ds la galere, je viens de Montpellier et je connais personne

merci




Salut Thierry,

Pour le droit du travail, c'est un cas pratique qui peut porter sur les relations individuelles (qualification du contrat de travail, régime du CDD, licenciement, modification du contrat de travail-changement des conditions de travail...) et/ou les relations collectives (conventions collectives, conditions de validité: prendre en compte les nouveautés avec la loi de 2008, applicabilité, revision, mise en cause, articulation des normes, greves, droits fondamentaux des salariés...)



Qqes conseils:

Le manuel de référence de l'iej est celui d'Emmanuel Dockès (hypercours). Il faut consulter les revues de droit social pour se tenir au courant des eventuelles évolutions jurisprudentielles, législatives et les appliquer...



Pour le cas pratique:
=) prendre la défense du salarié ou du syndicat qui rencontre un pb

1)énoncer rapidement les faits.
Ex (j'invente) le contrat de prestation de service de Monsieur Machin est rompu

2)problème juridique et soulever l'interêt de le resoudre pour le salarié ou le syndicat (indemnités? reintegration dans l'entreprise? etc....) Ne pas oublier d'integrer cette question c'est important!!

Je reprend mon ex: Monsieur Machin peut il prétendre à la requalification de son contrat de prestation de service en contrat de travail afin de bénéficier de la qualité de salarié? si il s'agit d'un contrat de travail, la rupture du contrat a été établie sans respect de la procédure de licenciement =)il s'agit donc d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse. Monsieur Machin pourrait obtenir soit des indemnités qui ne peuvent pas être inférieures à 6 mois de travail soit sa réintegration ds l'entreprise (ne pas oublier de citer les textes)

3)la règle juridique:
ex "la qualification du contrat de travail ne depend ni de la denomination donnée par les parties ni de leur volonté mais des conditions de fait dans lesquelles l'activité est exercée.." arrêt Bardou ou société générale (verifier) Le juge examine l'existence de 3 élèments: travail, salaire et lien de subordination juridique......


4)application à l'espèce

5)conclure!!!!!:
Primordial!!!!!! Beaucoup d'étudiants à la session précédente se sont planté en droit du travail en omettant cette étape. Un oubli fait perdre la moitié des points!
En une ou 2 phrases il suffit d'établir au vu des faits si le salarié ou le syndicat peut obtenir ou pas ce dont il voulait prétendre.

6) Pas de plan apparent: tout rédiger!!!


voilà j'espère que ça peut t'aider

Je souhaite organiser qqes reunions de travail à Nanterre pour faire des fiches à partir du cours de l'iej et du manuel. j'espère que ça pourra se faire. Tu peux te joindre à nous si ça t'interesse.
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thierry



Inscrit le: 08 Jan 2009
Messages: 58

MessagePosté le: Mar Juil 14, 2009 10:52 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Merci pour tes conseils précieux.

C gentil de ta part de me proposer de participer à un groupe de travail. Malheureusement je suis du sud et je suis redescendu reiser chez moi au cap d'agde.

Cependant je reste à ta dispsition pour ventuellement discuter de droit du travail ou s echanger des cours.

Merci
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