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Adrien · Inscrit le: 30 Avr 2008 Messages: 33

Alors vos réactions sur le sujet ?

Un bon arrët d'espece qui fait plaisir quand on c'est fait chié a apprendre tous les arrets majeurs de 2007 et 2008!!!.... En soi pas trop dur

Mon plan (ds les gdes lignes)

I L admission d une erreur substancielle a l'origine d'une erreur sur la valeur

A Le rejet d'une erreur directe sur la valeur

B Une erreur substancielle circonstanciee

II. Je me souviens plus

A. Une excusabilite discutable

B: Une solution solidariste contestable

Donc rien d'exceptionnel, mais je crois que le prof et surtt les correcteurs prefere qu on fasse des plans bateau....

Et vous ?

Adol · Inscrit le: 20 Nov 2005 Messages: 22

Moi j'ai mis un plan que j'avais vu dans mon fascicule pour un arret similaire de la Ch.com de fin 2007..

La premiere partie est sur l'erreur (genre notions puis cet arret qui precise valeur et substance etc..) mais la deuxieme est "l'absence de cause passee sous silence"..En effet il est fait notion de "sans contrepartie réelle"..Le contrat est donc sans cause etc..un peu audacieux, mais je viens de rentrer chez moi et c'est bien ca qu'un mec a mis dans une doctrine (Dalloz je crois)..

mifette · Inscrit le: 30 Juin 2006 Messages: 141 Localisation: Paris

lilou375 · Inscrit le: 30 Juin 2008 Messages: 10

j'ai fait le même plan que toi Adrien!j'ai pas du tout pensé à la cause

kacena · Inscrit le: 20 Sep 2008 Messages: 8 Localisation: paris

C'était l'arrêt de juin 2008 sur l'erreur dans le prix et le metrage?

Abasse · Inscrit le: 19 Sep 2008 Messages: 1

Non, il s'agissait d'un arrêt de la chambre commerciale en date du 12 février 2008!
(Cass. com. 12 février 2008 n° 06-19.204 (n° 247 F-D), Badanian c/ Orlandi)

Le plan annoncé plus haut me semble plus que correcte.

Concernant l'absence de cause passée sous silence c'était bien vu mais était-ce vraiment utile ?

Il faut savoir avant toute chose que c'était au cédant d'invoquer la vileté du prix de vente en se fondant sur 1591 du code civil.

Tout laisse à croire que le cédant aurait eu des chances pour que le contrat soit annulé pour sanctionner l'absence de cause Cass. com. 23 octobre 2007 n° 06-13.979 (n° 1163 FS-PB), Mayer c/ Velitchkoff.

Mais en l'espèce , il ne l'a pas fait . Il a dit qu'il avait commis une erreur sur les qualités substantielles de la chose . Le couple cessionnaire s'oppose à ces dires en disant non , non c'est une erreur sur la valeur. La Cour d'appel d'Aix en provence donne raison au cédant . Le couple forme un pourvoi en cassation. Y avait-il erreur sur la substance ?

La cour de cassation devait alors uniquement répondre à la question qui lui était posée d'autant plus que la cour d'Appel était liée par la demande des parties (V.Cass., ass.plén., 21 décembre 2007 " Si , parmi les principes directeurs du procès , l'art.12 oblige le juge à donner ou restituer leur exacte qualification aux faits et actes litigieux invoqués par les parties au soutien de leurs prétentions, il ne lui fait pas obligation, sauf règles particulières, de changer la dénomination ou le fondement juridique de leurs demandes").

La cour de cassation a donc fait son travail en se prononçant sur position de la cour d'appel . Erreur sur les qualités substantielle oui ou non ? En l'espèce , oui .

"A commis une erreur sur la substance même de la chose qui est l'objet du contrat l'associé, dépressif et peu habitué à la pratique des affaires, incapable dans ces conditions de mesurer la portée des actes qu'il signait, qui a cédé ses parts sociales pour leur valeur nominale, sans commune mesure avec leur valeur objective, se trouvant ainsi écarté d'une société florissante sans contrepartie réelle".

L'intérêt du commentaire était d'expliquer pourquoi la cour de cassation avait décidé de confirmer la cour d'appel?

Pourquoi prendre en compte le caractère dépressif et le manque d'habitude du cédant pour justifier son erreur ? C'est un peu étrange comme raisonnement .

C'est à ce moment qu'il fallait penser au solidarisme contractuel...

Conclusion : je ne pense pas que le fait d'être passé à coté de l'absence de cause soit un drame ou sinon Cr Cr.

Bon courage pour le reste de vos épreuves.

kacena · Inscrit le: 20 Sep 2008 Messages: 8 Localisation: paris

Evidemment décortiqé comme cela, les chosessont plus claires. Mais pendant l'examen c'est le stress. Merci Abasse.