piste de réflexion par liberté ou droit

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piste de réflexion par liberté ou droit

Message par odusseus » Ven Oct 19, 2007 9:15 am

Il pourrait être utile de s'échanger nos résumés.
La propriété :

Source : art 2 et 17 ddh 1789, art 544 et 545 (expropriation/utilité publique) c civ, constitution 1946 pour monopole de fait ou service national (justifie nationalisation)

Propriété est elle un droit fondamental et essentielle : école du droit naturel, J locke démontre que la propriété garantie la subsistance de l'homme, que si à l'état naturel tout chose est commune à tout les hommes et notamment le sol, l'action de prélever la chose commune justifie son appropriation car 1 c' le travail de l'homme qui permet le prélévement (cueillir chasser), 2 c' nécessaire à sa survie. Ensuite le travail justifie également l'appropriation du sol par un individu qui augmentera la richesse (cultive, élevage) et pour le surplus :aprés sa consommation personnelle il profitera à la communauté.
Rousseau : développe la thése selon laquelle la propriété est l'invention d'un coup de force (le plus fort s'approprie le bien commun) :"le premier qui, ayant enclos un terrain, s'avisa de dire ceci est à moi, et trouva des gens assez simple pour le croire". Il développe également que la propriété est l'oeuvre du temps qui la fortifiée pour devenir ce qu'elle est aujourd'hui.
Markx : la propriété est un droit du citoyen bourgeois, elle n'est pas un droit de l'homme.

Histoire : droit romain connaissait la propriété individuel.
Ancien régime francais : la propriété du sol était une propriété hiérarchisée, à la base le paysan, puis le seigneur, puis le seigneur du seigneur etc... Chacun avait des droit sur le même terrain, chacun pouvait dire ce champ est à moi.la révolution consacre la propriété comme droit sacré et inviolable, située au même rang que la liberté, la sûreté et la résistance à l'oppression.

régime de la propriété : Droit absolue ms succeptible d'abus (abus de droit clément bayard ... ), limité par la loi ou les réglement (jouissance et disposition), droit exclusif et imprescriptible, exclusif: souveraineté du propriétaire sur son bien. Conciliation entre propriété : servitude, accepté les trouble normaux du voisinage ms pas les troubles anormaux.
La propriété immobilier est mieux garantie que la propriété mobiliére : publicité, usu capion plus difficile (long délai), action en revendication plus ouverte, davantage de droit immobilier permettant d'en tirer une plus grande utilité....
Mais la propriété immobilière a ses propres contraintes : multiplication des baux contraignant : commerciaux et ruraux.Réglementation des logement vacant permettant leur réquisition.réglementation divers : plan d'occupation des sol (limite à la jouissance du bien : autorisation pour transformer bureaux en logement etc...Autorisation pour construire et démolir etc....
Développement moderne de la propriété : élargissement du champ de la propriété incorporelle : droit littéraire et artistique, invention technique(brevet d'invention, marque modéle etc....)

Conciliation avec d'autre droit fondamentaux : droit à un logement décent, droit à l'intégrité physique ( chose dangereux), corps humain et ses élément sont des biens particulier (hors commerce, mais disponible à titre gratuit : don d'organe ou sang ...) l'expression de la propriété y est la plus marquante(propriétaire de son propre corps) (...)
odusseus
 
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