Programme Droit pénal Général

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Programme Droit pénal Général

par hatshepsout » Mer Oct 03, 2007 3:14 pm

Je me pose quelques questions quant à l'étendue du programme de droit pénal général, le programme de pénal spécial étant, lui, très clair.

En droit pénal général, donc, quatre thèmes nous sont donnés. Les sources du DP, l'infraction, la responsabilité, les peines et leur régime.
Les deux derniers je vois à peu près, les sources bon ok, mais l'infraction je trouve ça très vaste.
Pour moi ce serait : la classification des infractions, le principe de légalité, l'application de la loi pénale ds le temps et l'espace.

Est-ce que selon vous il y a autre chose ???
 
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par MarieS » Mer Oct 03, 2007 3:21 pm

Je pense qu'il y a aussi, l'élément matériel et l'élément moral ... étant donné que ce sont les éléments constitutifs de l'infraction.
Bon courage :wink:
 
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par hatshepsout » Mer Oct 03, 2007 3:35 pm

Oui j'étais en train de relire mon cours et je me suis dis que j'avais oublié l'élement moral et l'élément matériel et aussi accessoirement que l'application de la loi pénale ds le temps / espace n'avait rien à voir avec l'infraction. Enfin bon ...

Merci en tout cas !!
 
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