epreuve procedure civile execution

Placer vos annales ou autres choses utiles pour passer l'examen de ces matières.

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epreuve procedure civile execution

par sl » Mar 25 Sep 2007 à 16h31

bonjour je voulais savoir comment se passes l oral est ce qe on tombe sur un sujet e on fait qe débiter notre exposé ou est ce qe il y une partie ou l on echange avec le prof ?

Question pour pierre -n qi sont les profs qi font passer cette matière a l oral a nantes ? MERCI
 
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Re: epreuve procedure civile execution

par hatshepsout » Mer 26 Sep 2007 à 10h19

sl a écrit :bonjour je voulais savoir comment se passes l oral est ce qe on tombe sur un sujet e on fait qe débiter notre exposé ou est ce qe il y une partie ou l on echange avec le prof ?

Question pour pierre -n qi sont les profs qi font passer cette matière a l oral a nantes ? MERCI


Bon alors je sais pas trop comment ça se passe ailleurs, pour nous (à Limoges) ça se passe comme en maitrise. On a un sujet style "les biens insaisissables" ou "le titre executoire: régime gnl et expulsion", on dit ce qu'on a à dire et après le(la) prof nous pose quelques questions plus précises sur notre sujet ou sur le reste.

En maitrise la prof nous avait donné une quinzaine de questions à réviser, ce qui facilitait la tâche, un peu de bourrage de crâne (pas intelligent mais bon) suffisait à avoir une bonne note.
Je peux te donner les questions si tu veux, ça pourra peut-être t'aider ...

Par contre j'ai moi aussi une question, je me suis attaquée aux mesures conservatoires hier, je me demande s'il faut connaitre tous les régime spéciaux ou simplement les régimes géneraux saisie conservatoire et saisie judiciaire ??? (je sais pas si c'est très clair).

Si quelqu'un à une idée de ce que sont "les astreintes" citées dans le programme je lui en saurais très grée !!! J'ai bien relu mon cours, j'ai pris appui sur deux bouquins ( le Brenner et le Couchez), mais je vois pas !!! :oops: Oui enfin la notion n'est pas très détaillée donc je ne sais pas trop si l'astreinte telle qu'évoquée dans ces bouquins soit bien celle visée par le programme !! (mouais, je sais pas si je suis claire).
 
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par sl » Jeu 27 Sep 2007 à 9h05

oui je veux bien si tu as qq questions comme ca ca me donnera une idée
sinon pour astreinte est une condamnation pécuniaire du débiteur prononcée par le juge et destinée a vaincre la résistance du débiteur récalcitrant et a l'amener a éxecuter mais ce n est pas trop développer a mon avis ca doit faire parti des petites questions du prof tu peux insister sur l intervention du juge en matiere de procedure d execution (et la somme correspond a une période fixee par le juge ) et en plus elle n entre pas dans la categorie des procedures execution car ell n aboutit pas a une vente forcée des biens du debiteur et le paiement de l astreinte ne libère pas le débiteur c est un procédé indirect de contrainte et en plus ell peut etre prononcé par tout juge .

donc voila en gros sur l astreinte et tu parlerais de quoi si on te posais comme sujet" l execution forcée sur la personne "( sujet qe j ai vu dans un bouquin) car j ai peur d etre a cote en parlant seulement de expulsion , enfin je n arriv pas a cibler

merci
 
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par sl » Jeu 27 Sep 2007 à 9h07

ah oui et pour mesures conservatoires mon livre parle de saisies conservatoires et des suretes judiciaires c est les deux grands axes voila
 
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par hatshepsout » Jeu 27 Sep 2007 à 9h25

Alors voilà pour les questions :

1. Les règles générales relatives au créancier saisissant
(droit de pratiquer une saisie, capacité, créancier marié)

2.Les règles protectrices du débiteur saisi applicables à toutes les mesures d'execution
(protection de la personne -vie pv- er prise en compte des difficultés économique -professionelles etpersonnelles)

3. L'intervention de la force publique dans le droit des voies d'ex.
(dispositions communes et expulsion)

4. Le titre éxecutoire : règles générales et expulsion

5. les conditions générales de saisissabilité des biens
(propriété / disponibilité)

6. L'insaisissabilité du logement du débiteur défaillant
(indispo du bien de famille, la résidence pple de l'entrepreneur)

7. L'insaisissabilité des créances
(détermination des créances insaisissable, les difficultés de mise en oeuvre de l'insaisissabilité des créances versées sur un compte bancaire)

8.Les biens insaisissables : l'incidence des clauses d'inaliénabilité ou d'insaisissabilité

9. Le champs d'application de la procédure d'expulsion
(les critères légaux, les difficulté d'application)

10. La phase de l'expulsion
(titre exécutoire, commandement de quitter les lieux, l'expulsion proprement dit, le sort des meubles)

11. La saisie attribution

12. La saisie des rémunérations

13. La saisie vente.

Donc voilà les questions qui nous avait été données en maitrise. Il faut bien sur rajouter une question sur la saisie immo qu'on avait pas eu le temps de traiter!!!!

Comme tu le vois c'était des questions assez vaste,s pas de piège. Le problème c'est qu'il me semble que certains points du programme pour l'exam du CRFPA n'ont pas été abordées, notamment les mesures conservatoires, les astreinte, les organes de l'exécution, et bien sur la saisie immo.

Donc ces questions ne sont pas complètes et il faut les prendre pour ce qu'elles sont, une petite indication, un entrainement.

Pour ta question concernant "l'exécution forcée sur la personne"
je me demande s'il faut prendre la question dans son premier sens, c'est à dire la pratique d'une mesure SUR la personne, dont l'objet de la procédure serait la personne, auquel cas moi non plus je vois pas trop à quoi celà renvoi si ce n'est l'expulsion. Ou alors prendre la question au deuxième degré, c'est à dire la place du débiteur dans la procédure d'exécution forcée, quels droits, quels devoirs etc ... C'est peut-être pas très clair ce que je dis ...

je vais réflechir à la question !!
si tu as besoin de précisions sur les questions ou sur la manière d'y répondre, n'hésite pas !!

Bon courage.
 
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à propos des cours

par benamin » Mer 03 Oct 2007 à 10h57

Je suis complètement perdue avec cette matière, est ce que certaines personnes d'entre vous qui ont passé l'exam l'année dernière aurait un cours de PCE? ça m'aiderait bcp.
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par benamin » Lun 29 Oct 2007 à 18h03

a t on droit aux codes en voies d'ex???
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