Forum prépa crfpa, prépa crfpa, annales des iej

hatshepsout · Inscrit le: 19 Mar 2007 Messages: 157

Je copie sur ce qui a été fait pour la NS.

Commentaire de l'arret CIV3, 17 janv. 2007 : pas d'obligation d'information à la charge de l'acquéreur même professionel.
(Limoges)

July · Posté le: Mar Sep 18, 2007 2:37 pm Sujet du message:

Il est tombé dans quelle ville ce sujet??

fouz · Inscrit le: 11 Aoû 2007 Messages: 3

ouaou le sujet de reve! ca c'est bien passé?

hatshepsout · Inscrit le: 19 Mar 2007 Messages: 157

Oui je pense que ça c'est bien passé.
Pendant mes révisions j'avais fait un plan de tous les arrêts importants de 2007 et celui-là en faisait parti, donc toute la phase recherche de plan a été vite faite. C'était un arrêt que je connaissais bien, j'avais lu des commentaires.
En tout cas je suis optimiste, mais bon on est jamais à l'abri d'une mauvaise surprise au niveau de la note, on verra.

cécé · Inscrit le: 15 Juin 2006 Messages: 171

C'est vraiment cool comme sujet !

sl · Inscrit le: 11 Mai 2007 Messages: 76

ah oui vraiment bien ce sujet du 17 janvier !donc nantes c était arret du 10 mai 2007 sur possibilté pour le tiers d'engager responsabilité délictuell quand contrat lui cause un dommage et sur la bonne foi aussi voila

Pierre-N · Inscrit le: 18 Déc 2005 Messages: 823

MarieS · Posté le: Mar Sep 18, 2007 10:37 pm Sujet du message:

hatshepsout · Inscrit le: 19 Mar 2007 Messages: 157

mifette · Inscrit le: 30 Juin 2006 Messages: 141 Localisation: Paris

Paris V

commentaire de Civ 3ème, 4 juillet 2007

arrêt transversal de 2 pages comportant 3 moyens.

July · Posté le: Jeu Sep 20, 2007 4:08 pm Sujet du message:

Peux tu me donner le numéro de pourvoi de l'arrêt du 4 juillet 2007, je pense qu'il m'a échappé celui là, j'aimerais bien le lire, bon courage en tout cas pour la suite... Very Happy

camille.31 · Inscrit le: 18 Jan 2007 Messages: 174

avec légifrance tu devrais trouver ça

July · Posté le: Jeu Sep 20, 2007 4:41 pm Sujet du message:

En recherchant cette chambre et cette date je tombe sur un arrêt sur l'erreur... Shocked

camille.31 · Inscrit le: 18 Jan 2007 Messages: 174

oups moi j'en ai trouvé deux qui correspondent aux thèmes

mifette · Inscrit le: 30 Juin 2006 Messages: 141 Localisation: Paris

N° de pourvoi : 06-15776

ne vous en faites pas, personne ne l'avait vu venir chez nous : c'était insoupçonnable !
Déjà, rien qu'au niveau de la date, c'est clair que c'était pas un arrêt qui avait été évoqué à l'IEJ.

Le truc, c'est qu'il fallait "oser" faire un plan en 3 parties (je sais que c'est pas conventionnel).
Le prof avait fait tomber l'arret de la Seita en 2006, qui comportait aussi 3 moyens, et nous avait dit et redit pendant la correction du sujet à l'IEJ qu'un arrêt comportant 3 moyens appelle un commentaire en 3 parties.

Donc beaucoup se sont pris la tete sur le plan pour faire rentrer les trois moyens développés au pourvoi dans un sacro saint plan I)A)B) II)A)B)

Sinon, je viens pleurer sur vos épaules.... Je suis complètement au 36ème dessous; je sors de mon épreuve de spé qui était le pénal, et c'était horrible comme cas ! Embarassed

je suis complètement démoralisée.... J'ai eu juste le temps de finir mais je suis pas sure d'avoir tout bien traité.... Je suis dégoutée Crying or Very sad

Je me dis que si ça se trouve, ça ve me faire planter mes écrits, alors que ça devait être une de mes matières "fortes" Crying or Very sad