Forum prépa crfpa, prépa crfpa, annales des iej

katous · Inscrit le: 19 Nov 2006 Messages: 30

Bonjour,

Je voulais savoir si le droit de la preuve était au programme du CRFPA s'agit il du droit de la preuve tel qu'on l'a vu en 1ere année ou de la preuve en matière de contrat?

Je suis a l'I.EJ. du Paris 2 si ça peut influer sur la réponse...

cécé · Inscrit le: 15 Juin 2006 Messages: 171

Oui, le droit de la preuve est effectivement au programme.
Quant à savoir si c'est tel que tu l'as vu en première année, je ne sais pas ce que ça signifie au juste donc impossible de répondre.
Il s'agit simplement de la preuve en matière d'obligations.

Bibiou · Inscrit le: 26 Sep 2006 Messages: 286

Oui c'est au programme :

C'est tout ce qui concerne la preuve judiciaire, en matière d'acte juridique de fait juridique. Le mécannisme de la preuve, à qui incombe la charge.
Les grands principe : loyauté de la preuve, les procédés probatoires, les valeurs probatoire d'un acte...

A mon tour j'ai également une question : en révisant je me rend compte que je n'ai absolument pas caréssé les contrats de vente, et les vices cachés, la garantie d'éviction; Est ce normal , est ce que qu'elqu'un sait si ça figure au programme ou non (à la lecure de l'arrêté il semblerait que non, mais je préfère être sûre)

Pierre-N · Inscrit le: 18 Déc 2005 Messages: 823

En ce qui me concerne, les profs nous avait soufflé qu'à Nantes, si la preuve était bien officiellement au programme, elle ne tombait en pratique jamais à l'écrit. Mais peut etre qu'ailleurs, ça n'est pas le cas...

cécé · Inscrit le: 15 Juin 2006 Messages: 171

En tout cas à Lyon, il ne faut rien exclure, tout peut tomber et on a aucun indice.
Les contrats de vente et les vices cachés font en principe partie du programme (même si a priori, les contrats spéciaux n'en font pas partie, il n'est pas impossible que ça tombe, c'est déjà arrivé).

katous · Inscrit le: 19 Nov 2006 Messages: 30

Merci por vos reponses.

A mon tour de répondre, enfin je reponds pour paris II, les contrats de vente ne sont pas au programme puisque ils appartiennent au programme contrat speciaux mais les vices cachés oui puisquil s'agit de la theorie generale (nullité des contrats).

lalie · Inscrit le: 21 Sep 2006 Messages: 762

Idem pour Paris 1, en tous cas selon ce qu'ils nous avaient enseigné à Capavocat...

La preuve par contre on avait zappé.

Ju_Toulouse · Inscrit le: 11 Avr 2010 Messages: 6

Quelqu'un pourrait-il me conseiller un bon ouvrage où la question de la preuve est abordée clairement et en allant à l'essentiel ? (je suis publiciste et le droit des obligations me fait souffrir !)

Jefferson · Inscrit le: 19 Jan 2010 Messages: 197

Même question et même cas que Ju_Toulouse. Je ne sais pas trop quqi choisir pour ce thème.
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"Celui qui apprend quelque chose de moi enrichit son savoir sans réduire le mien, tout comme celui qui allume sa chandelle à la mienne se donne de la lumière sans me plonger dans l'obscurité."